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Avis 20204558
Préfecture de la Haute-Loire
Copie du dossier de déclaration concernant la modification, en date du 29 mai 2020, de...
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Avis 20210995
Préfecture du Rhône
Communication, de préférence sur support informatique ou par internet, de l'intégralité des...
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Avis 20211480
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)
Communication de l'étude de vent relative au projet de parc éolien de Champ Bayon réalisée par...
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Conseil 20204967
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier (DDCSPP 03)
Caractère communicable de la copie des trois rapports d'inspection relatifs à un élevage de...
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Avis 20205009
Préfecture de la Manche
Communication de la copie numérique de préférence ou à défaut de la copie papier à ses frais,...
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Avis 20210559
Mairie de Le Plagnal
Communication, à ses frais, à la suite d'une première transmission, des documents suivants...
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Avis 20220120
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication, au format dématérialisé, des documents suivants :
1) le dossier d’information au...
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Conseil 20220123
Direction départementale de la protection des populations de la Somme (DDPP 80)
Caractère communicable des documents suivants, reçus avant la prise d'un arrêté préfectoral de...
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Avis 20220252
Mairie de Saint-Lattier
Communication des documents suivants relatifs à l'installation d'éoliennes par X sur la commune...
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Avis 20220314
Préfecture de la Vienne
Communication de la copie de la conclusion des services préfectoraux, à la suite de la...
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Avis 20220536
Préfecture du Doubs
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants relatifs à l'activité et au...
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Avis 20220693
Communauté de communes des terres du Val-de-Loire (CCTVL)
Communication des documents suivants relatifs à la déchetterie de Cléry-Saint-André, propriété...
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Avis 20220712
Premier ministre
Communication des documents suivants relatifs à un projet de parcs éoliens au large des côtes de...
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Avis 20220772
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Communication des documents suivants relatifs à un projet de parcs éoliens au large des côtes de...
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Avis 20220773
Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Communication des documents suivants relatifs à un projet de parcs éoliens au large des côtes de...
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Avis 20217327
Préfecture de la Vienne
Copie des documents suivants relatifs au X :
1) les entiers dossiers de permis de construire...
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Avis 20217349
Service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse (SDIS 84)
Communication des documents suivants :
1) la première version (avant modificatif) de l'avis du...
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Avis 20217350
# Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports Île-de-France - Unité territoriale de l'Essonne (DRIEAT 91)
Communication, à ses frais, par voie électronique de préférence, des documents relatifs au site...
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Avis 20217360
Mairie de Saint-Lattier
Communication des documents suivants relatifs au projet éolien :
1) les documents qui auraient...
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Avis 20217519
Communauté de communes le Grésivaudan
Communication, par voie électronique, du dossier « loi sur l’eau » relatif à la station...