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Avis 20220482
Mairie de Strasbourg
Publication en ligne, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un...
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Avis 20220675
Mairie de Douai
Communication et publication en ligne, sur le site internet de la ville, des documents suivants...
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Avis 20217306
Mairie de Villeneuve-de-Marc
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) la délibération n° 2011-05 ...
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Avis 20217369
Mairie du Teil
Communication, par envoi électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20217516
Mairie du Luc-en-Provence
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) les conclusions de l'audit...
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Avis 20217538
Communauté de communes Bastides et Vallons du Gers
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal (PV) ou le compte rendu du 29 juin...
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Avis 20217614
Conseil régional de Guadeloupe
Communication des documents suivants relatifs à l'Agence Régionale de la Biodiversité :
1) le...
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Avis 20222777
Mairie de Collonges-au-Mont-d'Or
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Avis 20221283
Mairie de Bonac-Irazein
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Avis 20221715
Mairie de Glières Val-de-Borne
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Avis 20220929
Mairie de Saint-Jean-de-Védas
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Avis 20221197
Mairie de Bagnolet
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Avis 20221122
Mairie de Drancy
Communication des documents relatifs à l'organisation du travail du service des chauffeurs des...
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Conseil 20221471
Préfecture d'Indre-et-Loire
Caractère communicable, à un agent qui entend former un recours contentieux à l'encontre du...
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Avis 20226689
Mairie de Saint-Etienne
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Avis 20226690
Saint-Etienne Métropole
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Avis 20225497
Mairie de Charost
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Avis 20225870
Communauté d'agglomération du Douaisis
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Avis 20225892
Mairie d'Estaires
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Avis 20226092
Mairie d'Orchies