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Avis 20164782
Mairie de Thorigny-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents relatifs à la passation du...
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Avis 20163840
Mairie de Saint-André-de-Sangonis
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de création d'une régie « du maire » ;
2)...
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Avis 20171720
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des pièces suivantes :
1) concernant la...
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Avis 20172068
Mairie de Clamart
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le diagnostic et le programme...
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Avis 20172196
Mairie de Carhaix
Communication des documents suivants :
1) les contrats de travail, bulletins de salaires,...
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Avis 20172247
Mairie de Beaumont-sur-Oise
Communication des documents suivants, relatifs à la gestion de la commune :
1) les bilans...
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Avis 20155492
Mairie d'Orly
Communication d'une copie de la publication sur les panneaux d'affichage communaux de la...
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Avis 20155522
Mairie de Choisy-le-Roi
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
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Avis 20155525
Mairie de Villiers-sur-Marne
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
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Avis 20155526
Mairie de Villemomble
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
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Avis 20155528
Mairie de Rungis
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
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Avis 20155530
Mairie de Courbevoie
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
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Avis 20155532
Mairie de Pantin
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
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Conseil 20155563
Communauté des communes du Serrois
- caractère communicable des documents suivants :
1) la convention locale de relais services...
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Avis 20155568
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) la liste des personnels précisant pour chacun son...
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Avis 20153686
Mairie de Saint-Martin-du-Tertre
Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les répartitions...
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Avis 20153918
Mairie de Dun-sur-Auron
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants avec la possibilité...
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Avis 20153983
Office d'équipement hydraulique de Corse
Communication des documents suivants :
1) concernant le conseil d'administration :
a) les listes...
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Avis 20154383
Mairie de Mauguio-Carnon
Consultation ou envoi sous format numérique (courriel ou cédérom) des fichiers et/ou des...
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Avis 20184103
Mairie de Condé-sur-Vesgre
Communication de la délibération du conseil municipal relative au régime indemnitaire applicable...