-
Avis 20195984
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Communication de la convention tripartie signée entre la région, l'institut de formation et l’université.
-
Avis 20200004
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie de la correspondance le concernant adressée par l'IEP de Paris à Monsieur X, recteur de...
-
Avis 20200442
Université de Montpellier
Communication de la liste des étudiants inscrits à la faculté de médecine de Montpellier en 1971.
-
Avis 20200954
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)
Communication, par courrier électronique ou à défaut par voie postale, de la copie des documents...
-
Avis 20200999
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Communication du courriel d'analyse de la direction générale de l'enseignement supérieur et de...
-
Avis 20211958
Université de Toulouse II - Jean Jaurès
Communication, en sa qualité d'élue représentante des personnels au conseil de l'institut...
-
Avis 20203831
Université d'Artois
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
-
Avis 20210291
Institut Polytechnique de Paris
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
-
Avis 20211725
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication de l'intégralité du dossier d'instruction de l'affaire de plagiat, le concernant...
-
Avis 20202186
Université de Lorraine
Communication des extraits des enregistrements sonores des séances du Conseil d’administration...
-
Avis 20203129
Institut universitaire de technologie (IUT) de Mantes-en-Yvelines (IUT)
Communication de la copie des documents suivants :
1) les délibérations prises par le conseil...
-
Avis 20215071
Ecole polytechnique
Communication des documents suivants relatifs au projet de construction, émanant de l’école...
-
Avis 20215265
Université de Paris Cité
Communication, sur support papier ou sur support électronique, à la suite du rejet de la...
-
Avis 20215374
Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)
Communication de l’ensemble des documents ayant fondé le classement et l’examen des dossiers...
-
Avis 20215428
Université de Paris Cité
Communication de ses relevés de notes et diplômes de DEUG, Licence, Maîtrise en AES...
-
Avis 20215563
Rectorat de l'académie d'Orléans-Tours (AC 45)
Communication des documents concernant l'école ALGOSUP, récemment créée sur Vierzon.
-
Avis 20215619
Université de Lorraine
Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant sa cliente :
1) les...
-
Avis 20216123
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Communication des procès-verbaux des délibérations du jury du diplôme de Licence en Droit au...
-
Avis 20216721
Institut d'études politiques de Toulouse (Sciences Po Toulouse)
Communication, pour chacune des matières prises en compte (épreuves anticipées de français (note...
-
Avis 20210256
Institut Universitaire de Technologie Paris Pajol
Communication de l'ensemble des documents concernant la délibération du conseil en date du 30...