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Avis 20162981
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, en qualité de représentante des parents d'élèves de l'école élémentaire Ferdinand...
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Avis 20162994
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...
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Avis 20163237
Syndicat de développement de l'espace naturel sensible du plateau d'Avron
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courriel ou sur CD-ROM, de documents dans le...
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Avis 20163499
Mairie de Maureillas-las-Illas
Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs au lotissement Las Feixes (PA...
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Avis 20156176
Syndicat d'électrification du nord meusien (SENM)
Copie de documents relatifs au rattachement de la commune de Réville-aux-Bois à la compétence...
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Avis 20156219
Mairie de Pennautier
Copie de documents relatifs au lotissement « Les Pins » :
1) le règlement initial ainsi que...
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Avis 20156220
Préfecture de l'Aude
Copie de documents relatifs au lotissement « Les Pins » :
1) le règlement initial ainsi que...
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Avis 20160154
Mairie de Crest
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier d'étude de faisabilité concernant la...
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Avis 20160207
Mairie de Castelnau Valence
Communication des documents suivants :
1) les plans du réseau d'assainissement de la commune...
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Avis 20160266
Mairie de Chilly-Mazarin
Copie de documents relatifs à la réfection des allées du parc de l'Hôtel de Ville :
1) la...
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Avis 20160296
Mairie de Saint-Père-Marc-en-Poulet
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de permis d'aménager PA...
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Avis 20160329
Mairie de Barneville-Carteret
Copie des factures relatives à l'intervention de la commune sur la brèche de la digue du polder...
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Avis 20160391
Syndicat mixte du Bois de l'Aumône
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les conventions signées avec les...
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Avis 20160487
Mairie de Tours
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20160492
Mairie de Mouriès
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire du terrain du stade ;
2) le...
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Avis 20160630
Mairie de Roscanvel
Communication, de préférence sous forme électronique, des documents suivants :
1) concernant...
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Avis 20160697
Mairie de Beaumont-Monteux
Copie de la convention relative au projet urbain partenarial (PUP) sur le lotissement X situé...
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Avis 20155288
Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du Néron (SIVOM 38)
Communication de l'étude de programme pour la réalisation d'une piscine intercommunale adoptée...
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Avis 20155403
Agence nationale de l'habitat des Bouches-du-Rhône (ANAH 13)
Copie de documents relatifs à l'opération programmée d'amélioration de l'habitat Marseille...
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Avis 20155500
Mairie de Cattenom
Communication du CERFA 13408*02 et ses annexes complètes AT1 et AT3 concernant la réglementation...