Recherche - CADA

Equipements collectifs Affaire courante

Avis 20162314
Mairie de Suresnes

Copie du document graphique du plan d'aménagement de la zone d'aménagement concertée des Deux...

07/07/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs
Avis 20162345
Mairie de Fréjus

Copie de documents relatifs aux projets d'aménagement du quartier de Fréjus-Plage, notamment de...

21/07/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20170163
Mairie de Saint-Pée-sur-Nivelle

Copie des dossiers de demande d'autorisation ou déclaration de remblaiement de décharges...

23/02/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Equipements collectifs
Avis 20170466
Mairie de Saint-Flour

Copie des documents techniques concernant la conformité des sols des gymnases Victor Hugo et de...

23/03/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20170871
Mairie de Rigny-Ussé

Copie de la présentation du projet d'aménagement du parking situé derrière l'église de la...

27/04/2017 Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20160857
Mairie de Plouescat

Copie de l'autorisation accordée à ERDF pour approvisionner un terrain situé à Landerne Vian.

31/03/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20161053
Mairie de Fitz-James

Consultation de tous les documents relatifs à la création d'un parc entre la Brêche et la route...

14/04/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20161194
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre

Copie des dessins du projet joints au devis des travaux de la passerelle qui enjambe la rivière Coudre.

28/04/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale Equipements collectifs
Avis 20161342
Communauté de communes de Suippe et Vesle

Consultation du dossier relatif à la construction de l'école Jules Ferry sur le territoire de la...

12/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Equipements collectifs
Avis 20161343
Mairie de Suippes

Consultation des éléments suivants : 1) un tableau mentionnant la dénomination de l'utilisateur...

12/05/2016 Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Vie Publique/Vie Locale Equipements collectifs Budgets et comptes Effectif
Avis 20161384
Mairie de Cergy

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les documents et éléments récents...

12/05/2016 Incompétence/Renseignement Sans objet Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Logement Equipements collectifs
Avis 20161401
Mairie de Régusse

Communication d'une copie de l'agrément délivré à l'entreprise qui a installé les ralentisseurs...

12/05/2016 Défavorable/Abusive Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Equipements collectifs
Avis 20161416
Mairie de Saint-Martin-des-Puits

Copie d'éléments relatifs à la création d'une piste permettant d'accéder à une antenne Bouygues...

12/05/2016 Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Equipements collectifs
Avis 20161487
Mairie de Théza

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la modification du plan de prévention...

12/05/2016 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Risques naturels
Avis 20161488
Mairie de Maisons-Alfort

Copie du rapport d'intervention des équipes du service urbanisme dans l'impasse Boulmier courant...

12/05/2016 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Equipements collectifs
Avis 20170959
Mairie de Willems

Consultation de dossier relatif à l'installation d'antennes de téléphonie mobile par l'opérateur...

27/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Equipements collectifs
Avis 20170975
Préfecture des Hautes-Alpes

Communication de l'arrêté préfectoral du 13 août 2012 portant autorisation de création d'un...

23/03/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale Equipements collectifs
Avis 20171076
Métropole Nice Côte d'Azur

Communication du rapport d'expertise établi par la société CE BTP concernant les fuites du canal...

05/10/2017 Favorable/Sauf secret Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Equipements collectifs
Avis 20171613
Mairie de Villecresnes

Copie, de préférence par courriel, des dossiers de demandes d'accords de voirie suivants...

06/07/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20162958
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Copie, de préférence par courriel, ou CD-ROM, ou clef usb, du dossier relatif au plan de...

07/07/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Risques naturels

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