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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

Avis 20176082
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris

Communication, par courriel ou courrier, de l'arrêté en date du 28 février 2017 mettant à jour...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20176083
Mairie de Saint-Gilles

Copie, en version numérique, de l'étude intitulée « Identification de la TVB multifonctionnelle...

22/03/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Support de communication
Avis 20176084
Direction départementale des territoires du Bas-Rhin (DDT 67)

Copie, en version numérique, de tout document ou compte rendu, et notamment l'avis rendu par...

22/03/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20176087
Mairie d'Assas

Consultation, en sa qualité d'élu, membre de la commission urbanisme, de la déclaration...

08/03/2018 Défavorable/Vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20176150
Mairie de Trappes

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme comprenant...

31/12/2017 Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20176169
Préfecture des Hauts-de-Seine

Copie de l'arrêté préfectoral valant prorogation de la déclaration d'utilité publique du 16...

31/12/2017 Irrecevable/Préalable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20176176
Mairie de Paris

Copie de toutes autorisations de changement d'affectation de biens immobiliers à usage...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Logement
Avis 20176189
Mairie de La Ferté-Alais

Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, de l'avenant signé le 8 juin 2017, concernant...

31/12/2017 Irrecevable/Révision d'avis Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20180005
Mairie de Saint-Léonard

Consultation du plan d'occupation des sols en vigueur en 1999.

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180023
Mairie de Castanet-Tolosan

Copie de l'acte de vente de la parcelle cadastrée n° BI 7 datant de 2016, située dans la zone...

15/09/2018 Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20180070
Mairie de Savigny-sur-Orge

Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents administratifs suivants : 1)...

05/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20180105
Hôpitaux civils de Colmar

Communication au format électronique, de documents détenus par le centre hospitalier de Munster,...

03/05/2018 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20180114
Mairie de Monchy-Lagache

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre que le maire a adressée au président...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180123
Mairie de Mesnil-en-Ouche

Copie du bilan de l'exercice 2016 des revenus du patrimoine locatif de la commune, comportant...

03/05/2018 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20180124
Mairie de Corancez

Copie des documents suivants concernant l'aménagement du centre-bourg de la commune de Corancez...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique Expropriation - préemption
Avis 20180128
Mairie de la Chaussée-d'Ivry

Communication par courriel de projet de modification du plan local d'urbanisme de la commune,...

03/05/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Support de communication
Avis 20180152
Mairie de Bassens

Communication par courriel, ou consultation des documents suivants : 1) le document concédant au...

05/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20180196
Mairie de Longpont-sur-Orge

Copie des documents suivants : 1) les rapports de visite relatifs aux contrôles effectués par la...

19/04/2018 Incompétence/Renseignement Incompétence/Judiciaire Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20180241
Mairie de Colombes

Copie de documents dans le cadre de construction d'immeubles de grande hauteur dans le centre...

19/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20180262
Mairie de Saint-Lattier

Communication par courriel ou courrier, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...

19/04/2018 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU