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Avis 20173328
Mairie du Pradet
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation d'urbanisme délivrée au Domaine de la Navicelle...
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Avis 20173346
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Copie des documents suivants :
1) le permis de construire délivré le 6 juin 2017 concernant les...
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Avis 20134582
Mairie de Bagnolet
Copie de préférence au format électronique, de l'intégralité du dossier de demande et...
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Avis 20134618
Mairie de Sainte-Eulalie
Copie de documents relatifs à la création de la ZAC 180 :
1) la délibération en date du 9 mars...
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Conseil 20134621
Mairie de Lans-en-Vercors
Caractère communicable à l'avocat de Madame XXX, du courrier de Madame XXX en date du 8 juin...
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Avis 20134635
Préfecture de la Lozère
Copie de documents relatifs au parc éolien du Truc de l'Homme :
1) les dossiers de permis de...
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Avis 20134675
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire n° PC 07512012V0090 délivré le 19...
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Avis 20134680
Mairie de Fontainebleau
Copie de documents relatifs à la démolition du marché couvert :
1) l'appel d'offres accompagné...
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Avis 20134717
Mairie de Rousson
Copie des documents suivants :
1) la décision d'urbanisme concernant les constructions...
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Avis 20134802
Mairie de Vielle-Saint-Girons
Copie de documents relatifs à la déclaration préalable (DP 04032613C0043) pour l'édification...
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Avis 20134888
Mairie d'Hombourg-Haut
Consultation des documents suivants :
1) le plan cadastral du nouveau PLU du site SAREC ;
2)...
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Avis 20134939
Mairie de Tarnos
Copie des autorisations d'urbanisme délivrées sur la parcelle cadastrée section AL 235 sise rue...
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Avis 20134941
Mairie d'Ouveillan
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire n°...
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Avis 20134949
Préfecture de la Somme
Copie des éléments relatifs au permis de construire n° PC 08075412A0011 de Monsieur X. sur la...
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Avis 20134965
Mairie de Mareuil-le-Port
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire délivré à Madame XXX XXX pour...
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Avis 20134997
Mairie de Montpellier
Communication d’une copie de l’avis défavorable qui aurait été émis par la commission de...
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Avis 20135000
Mairie de Ferrals-les-Corbières
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 0114011L0005 :
1) l'arrêté de permis de...
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Avis 20135021
Syndicat mixte du bassin de Thau
Copie du schéma de cohérence territoriale modifié (SCOT) dans le cadre du projet de son client...
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Avis 20135065
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais
Copie des dossiers de permis de construire déposés par la société Innovent pour la construction...
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Avis 20135067
Mairie de Beauvoisin
Copie des arrêtés, procès-verbaux, délibérations du conseil municipal, ou tous autres documents...