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Avis 20144814
Mairie d'Amiens
Communication d'une copie des décisions réglementaires suivantes relatives à la circulation et...
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Avis 20144816
Mairie de Locmaria
Copie des éléments concernant la procédure actuelle du PLU de la commune :
1) l'ensemble des...
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Avis 20144818
Mairie de Perthes-en-Gâtinais
Copie des plans délimitant les périmètres d'intervention de l'établissement public foncier...
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Avis 20144836
Communauté de communes du Centre Littoral
Copie, sur DVD, de l'intégralité du schéma de cohérence territoriale (SCOT) approuvé, ou si...
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Avis 20144848
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du statut de la rue des Lilas, de la rue des Bleuets et de la rue des Mimosas situées dans...
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Avis 20144851
Mairie des Portes-en-Ré
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'autorisation d'urbanisme...
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Avis 20144889
Mairie de Mimet
Consultation du permis accordé au centre médical Paul Cézanne pour un accès sur le chemin de...
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Avis 20144893
Mairie de Dinard
Copie du dossier d'instruction du permis de construire délivré à la SCI JAVA le 10 novembre 2009.
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Conseil 20144900
Agence publique de gestion locale des Pyrénées-Atlantiques (APGL 64)
Caractère communicable par la commune de Mouguerre, à un administré avec lequel elle est en...
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Avis 20144920
Mairie de Tinténiac
Communication de l'intégralité du plan local d'urbanisme (PLU) approuvé le 15 décembre 2006,...
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Avis 20144921
Mairie de Fort-Mahon-Plage
Copie de documents concernant l'installation de toilettes publiques devant la résidence « Les...
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Avis 20144925
Mairie de Moret-sur-Loing
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre d'intention, annexée à une...
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Avis 20144940
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup
Copie des documents suivants concernant la réalisation d'un chemin piétonnier au bord du lac de...
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Avis 20145021
Mairie de Morestel
Copie, de préférence par courriel, de documents concernant le plan local d'urbanisme :
1)...
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Avis 20145028
Mairie de Saint-Trojan
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 17 avril 2014 ;
2)...
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Avis 20145039
Mairie de Beaumont
Copie du rapport de l'association pour un développement urbain harmonieux par la maîtrise de...
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Avis 20145064
Mairie de Dournazac
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal relatif à sa demande d'alignement...
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Avis 20145071
SEQUANO Aménagement
Copie de l'avis de France Domaine relatif à l'estimation du lot n° 110 et de la quote-part des...
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Avis 20145072
Mairie de Narbonne
Copie de documents relatifs à un permis de construire concernant la parcelle cadastrée AI 884...
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Avis 20145082
Mairie de Chalou-Moulineux
Copie de l'intégralité du plan local d'urbanisme, notamment :
1) le rapport de présentation...