Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conseil 20155417
Mairie de Haute-Goulaine

Caractère communicable, au format PDF, Word ou Excel, de documents relatifs aux travaux...

17/12/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20155418
Mairie de Paris

Communication, de préférence par courriel ou à défaut sur support numérique (cédérom ou...

17/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155484
Mairie de Paris

Copie du dossier du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de 1996.

17/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20155498
Mairie du Barcarès

Copie, sur CD-ROM, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1)...

17/12/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20155500
Mairie de Cattenom

Communication du CERFA 13408*02 et ses annexes complètes AT1 et AT3 concernant la réglementation...

17/12/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Conseil 20155538
Association foncière de remembrement d'Asnans

Caractère communicable des pièces suivantes : 1) le rôle des taxes de remembrement dans son...

17/12/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20155552
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Communication d'une copie du procès-verbal précisant la consistance et la situation juridique...

17/12/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20155556
Mairie d'Arques-la-Bataille

Copie des éléments relatifs au POS-PLU de la commune, à la suite d'une décision de sursis à...

17/12/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20155566
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des documents suivants : 1) l’avis émis par France Domaine pour l’achat par la...

17/12/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20155567
Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur

Copie des éléments suivants : 1) les dossiers relatifs aux permis de construire des maisons...

17/12/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155586
Mairie de Meyreuil

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 01306015K0020 délivré le 26 août 2015...

17/12/2015 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20155603
Mairie du Puy-en-Velay

Copie de documents relatifs aux dossiers de demandes d'autorisations d'urbanisme délivrées à...

17/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155616
Mairie de Ville-la-Grand

Copie des documents relatifs à un projet de reconstruction d'un centre commercial E. Leclerc...

17/12/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20155619
Mairie de Tourrettes-sur-Loup

Copie de l'ensemble du dossier relatif à la modification n° 3 du plan d'occupation des sols de...

17/12/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20155622
Mairie de Nanteuil-le-Haudouin

Copie de documents relatifs à l'autorisation d'urbanisme accordée à Monsieur X pour la...

17/12/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155624
Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Montigny-sur-Aube (SIVOM 21)

Copie de documents relatifs aux travaux de voirie réalisés sur la Grande Rue de Brion-sur-Ource...

17/12/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20154464
Mairie de Crécy-la-Chapelle

Communication du bail liant la ville, propriétaire du terrain de camping, à l'exploitant du dit camping.

22/10/2015 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20154466
Mairie de Salses-le-Château

Copie de documents dans le cadre de la décision refus de permis de construire en date du 20...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20154487
Mairie de Les Fougerêts

Copie de documents relatifs aux transactions concernant les parcelles cadastrées ZL 141 et 142...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20154489
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer

Copie du permis de construire délivré entre 1974 et 1977 pour un immeuble sis X sur la parcelle...

22/10/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire