-
Avis 20162965
Mairie de Leyssard
Copie des convocations des membres du conseil municipal pour les séances du 3 mai 2011, du 26...
-
Avis 20162966
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité de son dossier médical détenu par l'hôpital Necker.
-
Avis 20162967
Métropole de Lyon
Copie des rapports des comptages horaires et/ou journaliers du trafic routier sur le tronçon de...
-
Avis 20162968
Communauté de communes des Pyrénées Audoises
Communication, par courriel électronique à sa cliente et au format pdf, de l'intégralité du...
-
Avis 20162970
Mairie de Saillans
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 du marché public portant sur la...
-
Avis 20162971
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication de l'arrêté du préfet d'Indre et Loire limitant la vitesse autorisée à 70 km/h sur...
-
Avis 20162972
Ordre des avocats du Barreau de Moulins
Copie des observations adressées par Maître X en 2012, dont il est fait mention dans la lettre...
-
Avis 20162973
Mairie de Gap
Copie des différents envois des voisins de ses clients, Madame et Monsieur X, les concernant,...
-
Avis 20162974
Mairie d'Aigremont (78)
Communication du dossier du bureau d'études mandaté par la mairie pour définir les emplacements...
-
Avis 20162975
Préfecture de l'Essonne
Communication, en sa qualité de contrôleur judiciaire de l’association « Centre d’aide » de...
-
Avis 20162976
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des contrats de pôle 2015-2019 de l'hôpital Jean Verdier de Bondy.
-
Avis 20162977
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents suivants :
1) la liste des candidats reçus au concours du CAPES et...
-
Avis 20162978
Communauté de communes de la Vallée du Garon
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20162979
Université d'Aix-Marseille
Communication des décisions et avis du comité de sélection portant sur sa candidature en qualité...
-
Avis 20162980
Mairie de La Tronche
Communication des documents suivants :
1) toute délibération du conseil municipal se prononçant...
-
Avis 20162981
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, en qualité de représentante des parents d'élèves de l'école élémentaire Ferdinand...
-
Avis 20162982
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de la lettre du docteur X à l'origine de son admission à l'hôpital Fernand Widal...
-
Avis 20162983
Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins
Consultation sur place de son entier dossier administratif.
-
Avis 20162984
Mairie de Seilh
Communication du courrier de la commune en date du 11 avril 2016 adressé au commissaire...
-
Avis 20162985
Haut-commissariat de la République en Polynésie française
Copie de la lettre n° 109 HC/IDV/AR du 12 janvier 2005 adressée au maire de Paea, relative à la...