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Avis 20210034
Conseil départemental du Var
Communication de la décision concernant le déclassement de la route départementale 65.
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Avis 20210055
Communauté urbaine Le Mans Métropole
Communication de la délibération prescrivant et autorisant des travaux d'aménagement de voirie...
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Avis 20210172
Communauté de communes de Nozay
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des annexes du traité de...
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Avis 20210276
Mairie de Chalifert
Communication des documents suivants concernant les travaux de transformation du chemin de la...
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Avis 20212746
Paris La Défense
Communication du protocole transactionnel et de ses annexes signé avec la société X en mars 2021.
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Conseil 20214221
Mairie de Noaillac
Caractère communicable du dossier sur la participation pour voirie et réseaux (PVR) due par les...
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Avis 20214270
Grand projet des villes rive droite
Communication des documents suivants :
1) la délibération 2020-26, dont la première page est...
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Avis 20214652
Mairie de Romans-sur-Isère
Communication des documents suivants relatifs au chemin X :
1) les documents composant le projet...
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Avis 20214675
Mairie d'Ambilly
Communication, par voie électronique, d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations...
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Conseil 20214744
Mairie du Perreux-sur-Marne
Caractère communicable, à un acquéreur d'un appartement d'un programme immobilier, et si oui,...
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Avis 20214761
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Communication des études relatives au tracé du projet de contournement routier de la commune de...
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Avis 20214913
Mairie de Clichy (92)
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, dont les frais de reproduction et...
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Avis 20214920
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication des documents relatifs à l’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité...
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Avis 20214982
Mairie d'Aigre
Communication, par voie postale, concernant une voie communale dont la commune serait la...
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Avis 20215167
Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc
Communication, en sa qualité d’élu, des élements suivants relatifs aux équipements sportifs :
1)...
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Avis 20215322
Mairie de Saint-Martin-de-Seignanx
Communication, par courriel, à ses frais, de la notice explicative du projet, jointe à la...
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Avis 20215375
Mairie de Bourbonne-les-Bains
Copie du plan de financement détaillé concernant les travaux des rues Amiral Pierre et Vellonne.
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Avis 20215665
Mairie de Combs-la-Ville
Communication, à ses frais, de la copie du dossier du projet relatif aux « aménagements du champ...
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Avis 20215680
Mairie de Ceignes
Copie des documents suivants :
1) la convention qu'elle a signée le 23 Juillet 2020, qui a due...
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Conseil 20215686
Mairie de Biarritz
Caractère communicable des documents relatifs aux décisions d'aménagements cyclables, notamment...