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Avis 20141219
Association Les Pitchouns de la crèche de Neuvic
Communication des documents suivants :
1) les statuts de l'association « Les Pitchouns de la...
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Avis 20141223
Mairie de Villerbon
Consultation des documents suivants :
1) relatifs aux travaux des eaux pluviales et du bassin...
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Avis 20141229
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants et de leurs...
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Avis 20141240
Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP)
Communication du rapport de Monsieur XXX XXX sur l'opérateur national de paie (ONP).
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Avis 20141256
Mairie de Burbure
Communication, par envoi postal, du règlement intérieur du cimetière, en vigueur lors de...
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Avis 20141265
Mairie des Ferres
Copie du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 février 2001.
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Avis 20141270
Mairie d'Equeurdreville-Hainneville
Communication des documents originaux d'achats de concessions de ses aïeux suivants :
1) Madame...
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Avis 20141336
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l'association...
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Avis 20141339
Préfecture de la Haute-Corse
Copie intégrale de tous les courriers, rapports et comptes rendus adressés depuis le 1er...
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Avis 20141354
Mairie de Bonnières-sur-Seine
Copie, sur un cédérom, à ses frais, de la liste électorale complète après révision, ainsi que...
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Avis 20136002
Mairie de La Possession
Communication des procès-verbaux des séances du conseil municipal des 12 décembre 2012 et 20...
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Avis 20136049
Mairie de Thiaville-sur-Meurthe
Communication de l'enregistrement sonore de la séance du 5 avril 2013 du conseil municipal de...
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Avis 20136058
Syndicat mixte de la baie du Mont-Saint-Michel
Communication sans aucune occultation des documents suivants, :
1) l'ensemble des avenants et...
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Avis 20136059
Communauté d'agglomération du Carcassonnais
Copie du contrat d'intégration de la commune de Rustiques à la communauté d'agglomération...
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Avis 20136086
Mairie de Lévie
Communication de la motion du conseil municipal votée le 10 février 2013 concernant l'école...
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Avis 20136113
Ministère des affaires étrangères
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs et comptes...
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Conseil 20140001
Mairie de Joinville
Caractère communicable de la liste nominative des membres de la commission de révision de la...
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Conseil 20140010
Mairie de Saint-Geniès-de-Comolas
Caractère communicable du compte rendu établi par une psychologue du travail à la suite de...
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Avis 20140012
Mairie de Thouars
Communication des documents suivants concernant le concours des jardins et potagers thouarsais...
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Avis 20140014
Mairie du Raincy
Copie de l'accord de partenariat dans le domaine de l'urbanisation signé le 21 novembre 2013 par...