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Avis 20211751
Mairie de Clamart
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
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Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
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Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
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Avis 20202864
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus complets relatifs à l'application...
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Avis 20210305
Communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse
Communication de la copie intégrale des études d'inventaires naturalistes, citées dans le...
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Avis 20220759
Syndicat mixte interdépartemental du Parc d'activités de la Croisière (SMIPAC)
Communication, de préférence par voie électronique et par publication sur le site internet du...
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Avis 20217276
Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Communication, en version dématérialisée, de l'étude environnement prévue dans le plan de...
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Avis 20216748
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...
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Avis 20217089
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...
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Avis 20217090
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...
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Avis 20217091
Mairie de Magny-le-Hongre
Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...
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Avis 20227109
France Nature Environnement Seine-et-Marne
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Avis 20224433
Préfecture des Hauts-de-Seine
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Avis 20227150
Direction départementale des territoires du Tarn-et-Garonne (DDT 82)