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Zones d’activités Environnement

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Résultats 61 à 54 sur 54 trouvés.

Administrations

2 Communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse 2 Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77) 2 Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44) 1 Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien 1 Conseil général du Jura 1 Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72) 1 Direction départementale des territoires du Tarn-et-Garonne (DDT 82) 1 Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE) 1 Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris

Séances

4 15/04/2021 4 16/12/2021 2 13/04/2000 2 08/10/2015 1 05/02/1998 1 02/12/1999 1 03/02/2000 1 16/03/2000 1 07/09/2000 1 23/11/2000

Mots-clés

6 Pollution 5 Forêts et parcs naturels 4 Installations classées 3 Eau 3 Risques naturels 3 Territoriale 3 Transports publics 2 Enquête publique 2 Hydrologie

Thèmes

22 Développement Durable Et Transports 12 Espace Naturel 7 Risques Naturels Et Technologiques 26 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 26 Aménagement Du Territoire 32 Développement Durable Et Transports 12 Risques Naturels Et Technologiques 9 Assainissement 9 Espace Naturel

Conclusions

27 Favorable 10 Favorable/Environnement 8 Défavorable/Préparatoire 7 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf préparatoire 4 Irrecevable/Diffusion publique 3 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Inachevé 2 Irrecevable

Modes de consultation

50 Affaire courante 4 Affaire de principe

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