-
Conseil 20153584
Mairie de Harfleur
Caractère communicable au responsable du Medef Le Havre-Seine Estuaire des documents suivants...
-
Avis 20153818
Mairie de Béziers
Communication de l'arrêté de nomination au grade de directeur de la police municipale de Monsieur X X.
-
Avis 20154294
Orange Groupe
Copie des documents suivants :
1) le feuillet récapitulatif de traçabilité de sa notation...
-
Avis 20154379
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aube (SDIS 10)
Communication de la déclaration effectuée auprès de la CNIL concernant l'extraction des données...
-
Avis 20154420
Centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles
Communication du bilan social pour l'année 2014 ainsi que des bilans antérieurs non transmis à ce jour.
-
Avis 20183662
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication des procès-verbaux émis depuis 2008 par la commission administrative paritaire...
-
Avis 20175499
Centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles
Communication du bilan social de l'année 2016.
-
Avis 20181122
Ministère de la Justice
Copie des adresses postales professionnelles des membres du comité d’hygiène de sécurité et des...
-
Avis 20174584
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Maison de retraite du Parc (EHPAD 92)
Communication de l'arrêté portant composition de la commission paritaire locale n° 8.
-
Avis 20174602
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des pièces suivantes :
1) l'arrêté récent fixant les matières déléguées du...
-
Avis 20182469
Ministère de la Justice
Communication par courrier du document relatif à l'état des effectifs au 1er janvier 2018,...
-
Avis 20183201
Ministère de l'action et des comptes publics
Communication des résultats des élections aux commissions administratives paritaires des...
-
Avis 20181498
Mairie de Guyancourt
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal sur la...
-
Avis 20181820
Centre hospitalier de Cahors
Copie des documents suivants :
1) le courrier de « droit d'alerte » adressé à la direction de...
-
Avis 20182178
Centre hospitalier d'Arras
Communication des listes relatives aux effectifs présents dans l'établissement établies en vue...
-
Avis 20172470
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du projet de règlement intérieur du comité d'hygiène, de sécurité et des...
-
Avis 20172797
Mairie de Villeparisis
Communication des documents suivants :
1) les déclarations des sections syndicales et/ou des...
-
Avis 20182750
Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO)
Communication des documents suivants :
1) le tableau emploi permanent des pôles ;
2) l'état...
-
Avis 20176155
Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France
Copie de l'intégralité des documents liés à la définition et aux moyens accordés au travail...
-
Avis 20185959
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Communication, pour chacun des syndicats représentés au sein de la commune, à savoir CFDT, FO et...