Recherche - CADA

Forêts et parcs naturels Affaire courante

Avis 20141392
Conseil général du Jura

Consultation de l'étude d'impact du projet Ecoparc réalisée par le cabinet D2P relative au...

05/06/2014 Défavorable/Préparatoire Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels Zones d’activités
Avis 20141628
Préfecture de l'Allier

Communication des documents suivants, relatifs à la manifestation sportive « Enduro Family » qui...

22/05/2014 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20141903
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement des Pays de la Loire (DREAL 44)

Communication des documents suivants : 1) la correspondance et les documents associés, échangés...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Forêts et parcs naturels Hydrologie
Avis 20142313
Conseil général du Var (CG 83)

Communication, dans le cadre de l'aménagement d'un sentier dans un espace boisé classé, sur la...

24/07/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20140078
Communauté de communes du pays Mélusin

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement du gué de Chincé sur...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels Hydrologie
Avis 20140575
Office national des forêts (ONF)

Consultation dans les locaux de l'agence interdépartementale de l'Office national des forêts de...

13/03/2014 Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20133347
Office national des forêts (ONF)

Copie de l'arrêté réglementant la circulation des véhicules dans la forêt domaniale du Haut...

10/10/2013 Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20133405
Parc national de la Vanoise

Communication du document récapitulatif établi par la direction à l'adresse du groupe de travail...

10/10/2013 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20133959
Mairie de La-Lande-de-Goult

Communication de la lettre du 5 avril 2012 de la présidente du parc régional Normandie-Maine...

06/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale Forêts et parcs naturels
Avis 20132626
Préfecture de Seine-et-Marne

Copie des documents suivants : 1) les procès-verbaux des réunions de la commission...

10/10/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20130476
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)

Copie de l'avenant au contrat n° 4780A23160 du Fonds forestier national.

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20130478
Groupement syndical forestier de Gentioux Pigerolles

Copie de l'avenant à la convention de 1940 conclu le 15 avril 1994 entre le président du...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20124397
Mairie de Cahors

Communication des documents suivants relatifs à l'abattage d'un alignement de trente-six...

20/12/2012 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public Forêts et parcs naturels
Avis 20125016
Agence de services et de paiement

Copie des paiements relatifs au contrat OSIRIS 323/000002 conclu avec la commune de Trégastel et...

24/01/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Forêts et parcs naturels
Avis 20184640
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie de documents relatifs au site Bois des Pins de Taussat-le-Bains : 1) l'arrêté ministériel...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20183225
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie de documents relatifs au site Bois des Pins de Taussat-le-Bains : 1) l'arrêté ministériel...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180004
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie des documents établis par le Conseil national de la protection de la nature consulté dans...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180165
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la cartographie des...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180201
Mairie de Rosny-sous-Bois

Communication, sous format numérique, de l'étude du projet de création du parc du plateau...

03/05/2018 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180387
Préfecture de la Haute-Vienne

Communication dans le cadre d'un chantier de déboisement entrepris par la SNCF le long de la...

03/05/2018 Favorable Irrecevable/Préalable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels