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Avis 20183244
Mairie de Latour-Bas-Elne
Copie, sur cédérom, des documents suivants :
1) l'arrêté organisant l'enquête publique ;
2) les...
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Avis 20176083
Mairie de Saint-Gilles
Copie, en version numérique, de l'étude intitulée « Identification de la TVB multifonctionnelle...
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Avis 20176084
Direction départementale des territoires du Bas-Rhin (DDT 67)
Copie, en version numérique, de tout document ou compte rendu, et notamment l'avis rendu par...
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Avis 20176087
Mairie d'Assas
Consultation, en sa qualité d'élu, membre de la commission urbanisme, de la déclaration...
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Avis 20180070
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents administratifs suivants :
1)...
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Avis 20180105
Hôpitaux civils de Colmar
Communication au format électronique, de documents détenus par le centre hospitalier de Munster,...
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Avis 20180123
Mairie de Mesnil-en-Ouche
Copie du bilan de l'exercice 2016 des revenus du patrimoine locatif de la commune, comportant...
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Avis 20180128
Mairie de la Chaussée-d'Ivry
Communication par courriel de projet de modification du plan local d'urbanisme de la commune,...
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Avis 20180152
Mairie de Bassens
Communication par courriel, ou consultation des documents suivants :
1) le document concédant au...
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Avis 20180196
Mairie de Longpont-sur-Orge
Copie des documents suivants :
1) les rapports de visite relatifs aux contrôles effectués par la...
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Avis 20180241
Mairie de Colombes
Copie de documents dans le cadre de construction d'immeubles de grande hauteur dans le centre...
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Avis 20180262
Mairie de Saint-Lattier
Communication par courriel ou courrier, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...
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Avis 20180307
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges
Communication des études citées dans la notice explicative de la modification n°2 du PLU de la...
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Avis 20180308
Préfecture de la Dordogne
Communication de l'entier dossier, notamment le dossier « Loi sur l'eau », l'arrêté préfectoral...
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Avis 20180318
Mairie de Vannes
Copie de l'acte notarié et ses annexes relatifs à l'acquisition du foncier de l'école...
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Avis 20180343
Thonon Agglomération
Copie sur CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) les convocations des conseillers...
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Avis 20180351
Mairie de Saint-André (66)
Copie des documents suivants, relatifs au rapport d'enquête de Monsieur X concernant la...
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Avis 20180400
Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPF de Nouvelle-Aquitaine)
Communication de l'étude de faisabilité réalisée par le bureau d'études X concernant la...
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Avis 20180435
Mairie de Bédoin
Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...
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Avis 20180484
Mairie de Vaires-sur-Marne
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) l'acte de vente du 9 juillet 2012...