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Avis 20194622
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication, en format numérique, du dossier « Loi sur l'Eau » et des rapports de suivi des...
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Avis 20194638
Préfecture de l'Oise
Communication, à ses frais, sous format électronique ou papier, du rapport d’activité annuel à...
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Avis 20194714
Mairie de Marseille
Communication du dossier technique amiante (DTA) concernant l école dans laquelle elle est directrice.
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Avis 20194720
Préfecture de l'Isère
Communication, à ses frais, sous format électronique ou papier, du rapport d’activité annuel à...
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Avis 20194727
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes-Unité départementale de l'Isère (DREAL 38)
Communication des documents relatifs à l'étude de zone du sud Grenoblois :
1) le rapport final...
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Avis 20194749
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des documents relatifs à la pollution de l'ancienne station TOTAL, aujourd'hui...
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Avis 20194779
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication des documents relatifs à l'instruction du projet d'installation de six éoliennes...
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Avis 20194817
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
Communication du dossier technique amiante (DTA) relatif à son logement.
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Avis 20194860
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie des documents concernant les études et les sondages effectués dans le sous-sol des gours...
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Avis 20194864
Préfecture de Lot-et-Garonne
Communication des documents relatifs à l'étude de sécurité et à l'étude d'impact complémentaire...
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Conseil 20195271
Mairie de Treillières
Caractère communicable, à un élu de l'opposition, du rapport diligenté par la commune sur...
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Avis 20195425
Mairie de Langoiran
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l'étude de...
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Avis 20195542
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication, par courrier électronique, sous format électronique csv, de l'ensemble des...
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Avis 20200301
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
Communication de la copie intégrale du registre autorisant les tirs de mines durant les premiers...
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Avis 20200600
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)
Communication des documents relatifs à l'instruction des deux dossiers, déposés en 2017 et 2019,...
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Avis 20183285
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants relatifs au plan de prévention des risques technologiques...
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Avis 20190747
Office public d'aménagement et de construction du Rhône (OPAC 69)
Communication, de préférence, sur support informatique ou par internet, de l'intégralité du...
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Avis 20191095
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 30) - Unité inter-départementale Gard-Lozère
Communication, sur support informatique (clé USB), à récupérer sur place, ou par courrier...
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Avis 20191290
Ministère de la Transition écologique
Communication, par voie de publication en ligne, de l'intégralité de la banque nationale des...
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Avis 20192021
Préfecture des Yvelines
Communication des documents se rapportant à la pollution du 24 février 2019 liée à une rupture...