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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

Avis 20210102
Mairie de Saint-Christol-lez-Alès

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le règlement de la zone UB du POS de la...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20203110
Mairie de Villaines-les-Rochers

Communication des documents suivants concernant la commune de Villaines-Les-Rochers : 1) le plan...

28/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20220454
Mairie de Belcodène

Consultation des document suivants, relatifs au risque d'inondation par ruissellement sur la...

10/03/2022 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Risques naturels
Avis 20220715
Mairie de Ruffey-les-Echirey

Communication, à ses frais, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie du dossier...

10/03/2022 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique Zones d’activités
Avis 20217249
Mairie de Villiers-le-Mahieu

Communication, par voie numérique ou à défaut par voie postale, de la copie des documents...

13/01/2022 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire Enquête publique
Avis 20217261
Mairie de Breuillet (91)

Communication, par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, de la copie de...

13/01/2022 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20217325
Préfecture du Gard

Communication, par courriel et par voie postale des document suivants : 1) la délibération du...

27/01/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20217349
Service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse (SDIS 84)

Communication des documents suivants : 1) la première version (avant modificatif) de l'avis du...

27/01/2022 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Installations classées
Conseil 20217510
Communauté de communes Sidobre Vals et Plateaux

Caractère communicable d'un courrier électronique daté du 17 juillet 2014 relatif à des...

27/01/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20217699
Mairie de Sciez

Communication des documents suivants : 1) attestant la suppression de l'espace boisé classé de...

17/02/2022 Favorable/Sauf établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20217760
Communauté de communes Isigny-Omaha Intercom

Copie, de préférence par courriel ou sur un support informatique, des documents suivants...

17/02/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20220094
Préfecture de Vaucluse

Communication, de préférence sous forme électronique par courriel ou par voie postale sous forme...

17/02/2022 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Sans objet/Détruit Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20216496
Mairie de Codalet

Communication, par consultation, des éléments suivants relatifs aux aménagement collectifs...

16/12/2021 Favorable Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Eau Equipements collectifs POS-PLU
Avis 20216726
Communauté de communes Aunis-Atlantique

Communication, pour chaque parcelle de la catégorie non mobilisable et par numéro mentionné sur...

27/01/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20216829
Communauté de communes Aunis-Atlantique

Communication des données, par commune et par zone, ayant permis d'établir l'état des lieux et...

13/01/2022 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20217121
Préfecture de l'Essonne

Communication, par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, de la copie de...

13/01/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20222617
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon

23/06/2022 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20222642
Mairie de Cadenet

02/06/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20221707
Mairie de Lézan

21/04/2022 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20222132
Préfecture du Gard

12/05/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU

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