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Avis 20133353
Collège Charles Le Goffic de Lannion
Communication d'une copie de l'intégralité du test de QI (quotient intellectuel) qu'il a passé...
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Avis 20133371
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l’examen de la spécialité « coiffure...
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Avis 20133375
Fédération française des échecs (FFE)
Copie des documents suivants :
1) le courrier du Président de la fédération française des...
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Avis 20133453
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication d'une copie de l'entier dossier retraçant ses cinq années d'études à l'institut de...
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Avis 20133465
Ministère de la culture et de la communication
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20133519
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le rapport d'audit de l'inspection...
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Conseil 20133522
Rectorat de l'académie de Corse
Caractère communicable, à des associations de parents d'élèves, des listes électorales des...
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Avis 20133529
Rectorat de l'académie de Lille
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des établissements...
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Avis 20133533
Tribunal de grande instance de Castres
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20133674
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la séance du conseil...
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Avis 20133714
Tribunal d'instance du 11e arrondissement de Paris
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20133722
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants se rapportant au domaine de la Ferme de Bel-Air :
1) les avis de...
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Avis 20133785
Université catholique de l'Ouest (UCO)
Communication par délivrance de copies, et non consultation sur place, des documents suivants...
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Avis 20133794
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Communication des documents suivants relatifs au club sportif de la Marne :
1) le budget et...
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Avis 20133889
Université Toulouse III - Paul Sabatier
Communication d'une copie de la liste, expurgée de toute donnée nominative, des notes obtenues...
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Avis 20133891
Groupement d'intérêt public des établissements de santé (GIPES) d'Avignon et du pays de Vaucluse
Communication d'une copie de la fiche d'évaluation de l'épreuve orale d'admission du dernier...
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Avis 20133907
Institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier de Sarreguemines (IFSI 57)
Copie des procès-verbaux des conseils pédagogiques qui ont examiné, au cours de l'année scolaire...
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Avis 20133910
Université de technologie de Compiègne (UTC)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux examens qu'elle a passés à l'UTC...
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Avis 20133931
Collège de l'Esplanade avec sections internationales de Strasbourg
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier ouvert au nom de son...
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Avis 20133936
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux épreuves du baccalauréat série ES...