Recherche - CADA

Agriculture Affaire courante

Avis 20163540
Mairie de Sainte-Maxime

Copie, de préférence par courrier électronique, du détail quantitatif estimatif de la société...

22/09/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163551
Mairie d'Arcachon

Communication du rapport annuel au titre de l'année 2015 concernant le contrat de partenariat...

15/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20163556
Conseil départemental des Côtes-d'Armor

Copie, de préférence par voie numérique (CD ou clé), des documents suivants : 1) le contrat...

15/09/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20163564
Mairie de La Bresse

Copie du bail ou, de la délibération du conseil municipal portant délégation de service public...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Marché public
Avis 20163568
Syndicat intercommunal des eaux de la région Arbois-Poligny

Copie, sous format numérique, ou, à défaut sur clé USB ou sur CD/DVD, du rapport annuel 2015 de...

22/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20163583
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) d'assainissement de Chadeleuf, Coudes, Montpeyroux, Neschers et Parent

Caractère communicable de documents relatifs au marché public concernant la révision du plan...

22/09/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163595
Conseil départemental des Landes

Communication des documents suivants, relatifs au concours de maîtrise d’œuvre pour la...

06/10/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163597
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)

Communication des documents suivants relatifs à la parcelle cadastrée section YS n°03 de 2ha 84a...

06/10/2016 Défavorable/Commercial industriel Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20155290
Mairie de Remouillé

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la création d'un city...

03/12/2015 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155291
Communauté de communes du Val Bréon

Communication des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Conseil 20155300
Mairie d'Ambarès-et-Lagrave

Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'intégralité du rapport d'analyse des offres...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155304
Mairie de Fontgombault

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au changement des candélabres de la...

03/12/2015 Irrecevable/Prématurée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155312
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)

Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'exploiter délivrée par le préfet de...

03/12/2015 Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20155318
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les deux lots...

17/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155339
Préfecture de la Gironde

Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'extension accordée par la Commission...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Zones d’activités
Avis 20155364
SNCF

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fabrication, la...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155384
Mairie d'Arfons

Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur une...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20155404
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)

Copie des documents suivants : 1) le courrier en date du 14 février 2014 informant le co-gérant...

17/12/2015 Défavorable/Comportement Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture / Agriculture Réglementation
Conseil 20155408
Syndicat Intercommunal Varois d'Aide aux Achats Divers (SIVAAD)

Caractère communicable, à un candidat non retenu, des documents suivants concernant les 13 lots...

17/12/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155411
Tribunal mixte de commerce de Fort-de-France

Communication des documents suivants : 1) l'annonce légale du France-Antilles daté du 21...

17/12/2015 Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Commerce Pharmacie