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Avis 20173474
Mairie de la Chapelle-Longueville
Communication, de préférence par courriel ou sur une clé USB, de documents relatifs à la commune...
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Avis 20173491
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents suivants prévus dans la convention signée avec la société X :
1)...
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Avis 20173492
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents précisant la liste et le montant des procédures judiciaires engagées...
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Avis 20173529
Mairie de Junhac
Copie des documents suivants :
1) les factures concernant les dépenses relatives à la recherche...
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Avis 20173641
Mairie de Montagnac
Copie des comptes des associations suivantes subventionnées par une administration :
1) Age...
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Avis 20183798
Mairie de Brulange
Consultation des documents suivants :
1) la note de frais de Monsieur X, commissaire enquêteur...
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Avis 20183916
Mairie de Nanterre
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20184024
Mairie de Vauxaillon
Communication des documents suivants :
1) pour le compte administratif 2017 présenté par nature...
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Avis 20184040
Metz Métropole
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184198
Mairie de Marseille
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'ensemble des factures et pièces comptables...
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Avis 20184217
Mairie de Clermont-Ferrand
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017.
à défaut,...
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Avis 20184220
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184223
Mairie de Nîmes
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017.
à défaut,...
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Avis 20184277
Mairie de Jonage
Copie ou consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des factures n° 70, 71, 242, 312,...
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Avis 20184349
Mairie de Dole
Communication des documents suivants :
1) le certificat de mandatement, concernant sa facture du...
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Avis 20184363
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, du bilan d'utilisation des crédits alloués...
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Avis 20184366
Mairie de Nantes
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017 :
à...
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Avis 20184404
Mairie de Montagnac
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les comptes concernant les...
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Avis 20184558
Mairie de Tauriac-de-Camarès
Consultation sur place des documents suivants :
1) les budgets de la commune ;
2) le registre...
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Avis 20184583
Mairie de Vitrolles
Communication des documents suivants :
1) la dernière facture mensuelle d'électricité de la...