Recherche - CADA

Industrie

Avis 20226612
Bordeaux Métropole

24/11/2022 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf secret Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20155911
Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers de Lorraine Nord - SYDELON

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur des...

04/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164731
Mairie de Cayenne

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'extension du...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20114251
directeur général de Pôle Emploi

- caractère communicable des documents suivants, relatifs à la passation des marchés publics...

03/11/2011 Défavorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172065
Mairie de Pouilly-en-Auxois

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...

06/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124972
Préfecture de la Guyane

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...

24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182246
Radio France

Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...

08/11/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Judiciaire Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20226098
Mairie de Seyssins

03/11/2022 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20224705
Ministère de la Justice

22/09/2022 Défavorable/Secret des affaires Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20230107
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)

30/03/2023 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20104471
directrice générale d'EcoFolio

- la copie des justificatifs des versements effectués à la commune de Villeneuve-Saint-Georges...

18/11/2010 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture
Avis 20180804
Mairie de Toulon

Communication du marché public composé de deux lots, ayant pour objet des prestations de...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140070
Communauté de communes de l'Ouest Guyanais

Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de quatre lots ayant pour objet...

13/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193032
Mairie de Saint-Bon-Courchevel

Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres lancé par la Commission de...

19/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20202378
Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de mise...

31/12/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Imprécise Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20232507
Batigère Grand-Est

01/06/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20232783
Mairie de Kaala-Gomen

22/06/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf secret Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20040857
président du conseil général de la Réunion

- copie des documents suivants relatifs à la restructuration et à l'extension du collège des...

19/02/2004 Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124947
Centre national d'études spatiales (CNES, centre spatial guyanais)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...

24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124979
Rectorat de l'académie de Guyane

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la prestation de...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public

«
‹
20
21
22
23
24
25
›
»