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Avis 20204352
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X, né le X dans la commune.
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Avis 20210472
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication des documents relatifs à la scolarité suivie à l'école Condorcet à Lens par son...
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Avis 20210557
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20210677
Ministère des armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20210709
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Copie intégrale, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, de...
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Avis 20210804
Mairie de Paris
Communication des documents suivants se rapportant à son oncle Monsieur X, né le X et décédé le...
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Avis 20210828
Conseil départemental de la Meuse
Communication des documents « élaborés pour l'exercice de la justice », ainsi désignés dans la...
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Avis 20212613
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né le X à X.
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Avis 20212699
Mairie d'Allemagne-en-Provence
Copie de l'acte de décès de Monsieur X, né le X à Allemagne, soldat au 174 ème régiment...
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Avis 20212706
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants :
1) l'acte de naissance intégral de Monsieur X, son petit-cousin,...
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Avis 20212820
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie intégrale de l'acte de naissance de sa mère, Madame X le X, décédée le X, divorcée de son...
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Avis 20212930
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication d'une copie des actes d’état civil suivants :
1) l'acte de naissance intégral de...
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Avis 20213085
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née le X à Amsterdam.
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Avis 20213223
Conseil départemental de la Gironde
Consultation, dans le cadre du règlement de la succession de la mère de sa cliente, Madame X,...
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Avis 20213224
Ministère des armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L.213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20213455
Centre hospitalier du Mans
Consultation et copie du dossier personnel de son arrière‐grand‐père, le docteur X, né le X à...
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Avis 20213607
Mairie de Montjoi (82)
Communication des publications des bans des mariages célébrés depuis 2014
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Avis 20213648
Mairie de Juvincourt-et-Damary
Copie de l' acte de décès de Monsieur X décédé le X dans la commune.
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Avis 20213770
Ministère des armées
Consultation du document coté X se rapportant aux actions des 1er, 2ème et 3ème Bataillon de...
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Avis 20213799
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, du...