Recherche - CADA

Agriculture

Avis 20170829
Hôpital de Riez

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...

27/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170830
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise

Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants : 1) les pièces...

11/05/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170837
Mairie de l'Ile-de-Bréhat

Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...

27/04/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170845
Mairie de Diesen

Consultation de la convention passée avec l'opérateur ORANGE concernant l'aménagement de la rue...

27/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20170850
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Copie des documents suivants : 1) s'agissant de la décision n° 3048T01 du 12 septembre 2016 : a)...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques
Avis 20170866
Collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'exploitation...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170877
Mairie de Sainte-Rose (Guadeloupe)

Copie des documents suivants relatifs à la situation de Messieurs X, X et X, intervenants pour...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170879
Chambre de commerce et d'industrie de Brest (CCI 29)

Communication des documents suivants relatifs à chacune des deux procédures de passation du...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170889
Direction départementale des territoires de la Loire (DDT 42)

Copie des documents suivants : 1) le dossier complet (formulaire et pièces) de demande...

11/05/2017 Défavorable/Commercial industriel Défavorable/Vie privée Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20170895
Préfecture de police de Paris

Communication des documents suivants relatifs aux marchés référencés 1300103730 et...

27/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170901
Premier ministre

Copie, sous format informatique et par courriel, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

21/07/2017 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret Défavorable/Secret Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Infrastructures routières Marché public
Conseil 20170902
Mairie de Neuilly-sur-Marne

Caractère communicable, à la société TRANSPACITY, du rapport annuel 2015 établi par le...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170924
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie du contrat signé entre la direction de la cantine SNCF de Villeneuve-Saint-Georges et la ...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20170927
Mairie de Betschdorf

Copie des documents suivants concernant le lot n° 9 du marché public ayant pour objet la...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170933
Communauté de communes du bassin de Joinville-en-Champagne

Copie des documents suivants : 1) la convention passée avec la société X dans le cadre du projet...

24/05/2017 Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20170943
Communauté d’agglomération Val-Parisis

Communication des documents relatifs au marché public portant sur l'élaboration du règlement...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Publicité
Avis 20170952
Veolia Eau Arcachon

Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le contenu du...

24/05/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170969
Grand Port Maritime de Dunkerque

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux relatif...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170970
Métropole du Grand Paris

Communication des documents suivants relatifs à un aménagement urbain de l'îlot de Paix-Reims de...

24/05/2017 Défavorable/Préparatoire Favorable Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170971
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon (n'existe plus)

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...

11/05/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public