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Avis 20141793
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard
Copie des documents suivants :
1) les trois délibérations votées aux points 5, 16 et 17 de...
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Avis 20141910
Mairie de Chamaret
Consultation des documents suivants, relatifs à des associations subventionnées par la...
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Avis 20141977
Mairie de Garges-les-Gonesse
Communication de l'arrêté communal de délégation de signature ou de subdélégation de fonction à...
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Avis 20142005
Mairie de Moisenay
Communication de la délibération du conseil municipal ou de l'arrêté municipal autorisant le...
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Avis 20142007
Régie du port de Taverna
Copie de la délibération du conseil municipal de Santa Maria Poghju du 4 mars 2011 autorisant...
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Avis 20142028
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, par envoi électronique ou à défaut, consultation des documents suivants :
1) la...
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Avis 20142031
OPH de la Communauté d'agglomération de Montpellier (OPH 34)
Consultation de toutes les factures correspondant à des insertions publicitaires et annonces...
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Avis 20142032
Société d'équipement de la Région Montpelliéraine (SERM)
Consultation de toutes les factures correspondant à des insertions publicitaires et annonces...
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Avis 20142074
Mairie d'Angervilliers
Communication des documents suivants :
1) l'organigramme que la commune a été condamnée à...
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Avis 20142079
Mairie de Breurey-lès-Faverney
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, des délibérations du conseil...
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Avis 20142111
Mairie de Vezet
Copie des comptes rendus des séances du conseil municipal suivants :
1) du 2 février, 7 avril,...
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Avis 20142163
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des propositions du maire relatives à l'acquisition des bâtiments situés 25 rue de Paris,...
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Avis 20142178
Mairie de Marville
Photocopie, ou à défaut consultation, du dossier relatif à l'érection du monument aux morts.
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Avis 20142227
Mairie de Marsilly
Communication d'une copie des notes de synthèse transmises aux élus du syndicat intercommunal à...
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Avis 20142248
Mairie de Sallèles d'Aude
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif de 2012 ;
2) un exemplaire...
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Avis 20142249
Mairie de Montgaillard-Lauragais
Communication des documents suivants :
1) les numéros de téléphone (portable et fixe) et les...
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Avis 20142255
Mairie d'Aigues-Vives
Copie des documents suivants relatifs à la séance du conseil municipal du 28 avril 2014:
1)...
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Avis 20142267
Conseil général du Val-de-Marne (CG 94)
Copie du plan d'actions d'amélioration de l'accessibilité des services à la population, élaboré...
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Conseil 20142283
Mairie de Pouldreuzic
Caractère communicable des documents suivants, relatifs à l'association de gestion et...
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Avis 20142290
Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Communication, par courriel, du compte rendu de la séance du conseil communautaire du 12 avril 2014.