Recherche - CADA

Permis de construire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20142741
Mairie de Valdieu-Lutran

Copie des documents suivants : 1) les dossiers de demandes de permis de construire et des...

04/09/2014 Favorable Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142751
Mairie de Carcasonne

Communication de l'intégralité des dossiers soumis à enquête publique, à savoir le dossier de...

04/09/2014 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique Permis de construire
Avis 20142830
Mairie de La Rochette

Copie de documents concernant le permis de construire n° 0773891300003 : 1) l'intégralité du...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142840
Mairie de Châtillon

Copie de documents concernant l'ouverture d'un établissement recevant du public (ERP) de type L...

18/09/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
Avis 20142845
Mairie du Cannet

Copie de l'avis du service « Circulation » délivré dans le cadre de l'instruction de la...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142892
Mairie de Madonne-et-Lamerey

Copie de l'extrait du document graphique du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune, approuvé...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire Installations classées
Avis 20140612
Mairie de Catillon-Fumechon

Copie du dossier de déclaration préalable déposé par la SCI X. fin 2011 début 2012, pour la...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140627
Mairie de Marsilly

Copie du permis de construire n° 17222120040 délivré le 7 février 2013 concernant les...

13/03/2014 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140628
Mairie de Saint-Briac-sur-Mer

Copie de documents relatifs à une construction située en zone naturelle dans la bande des 100...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140631
Mairie de Collias

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03008510R0005 : 1) le bordereau...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140647
Mairie d'Esteville

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 20 décembre 2013 : 1) le plan de...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20140648
Mairie de Paris

Consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande...

27/03/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Budgets et comptes
Avis 20140670
Mairie d'Asnières-sur-Seine

Copie de l'entier dossier de permis de construire n° 0920041300037 délivré à la société PROMODIM.

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140680
Mairie de La Couture

Copie de documents relatifs à l'oratoire en construction sur le domaine privé de la commune...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140699
Préfecture du Gard

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03008510R0005 délivré le 1er avril...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140706
Mairie de Lambach

Copie de documents relatifs au permis de construire délivré à Monsieur X. : 1) le règlement de...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140722
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 02611412N0027 délivré le 27 juin 2012 à...

27/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140723
Mairie du Buisson

Consultation du dossier relatif à un avant-projet d'étude technique et financière sur le devenir...

27/03/2014 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20140726
Mairie de Saint-Yan

Caractère communicable du permis de construire n° 07149111M0012 délivré à Monsieur X. pour...

27/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140755
Mairie d'Yvias

Copie de documents relatifs à la construction d'un centre équestre : 1) le permis de construire...

27/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

«
‹
18
19
20
21
22
23
24
›
»