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Avis 20220571
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ariège (DSDEN 09)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école Chant’Arize...
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Avis 20220643
Collège Edgar Varèse
Communication, par voie électronique, pour l'année 2021-2022, d'une copie des documents suivants...
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Avis 20220701
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication, sur support papier ou sur support numérique, d'une copie intégrale du dossier...
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Avis 20217291
Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école de La...
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Avis 20217344
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « Espérance Banlieue...
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Avis 20217741
Collège Lionel Terray
Communication de la lettre de mission du chef d'établissement.
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Avis 20216547
Ecole primaire Louis Bouchet de Royan
Copie du dossier médical de sa fille X, notamment son suivi psychologique entre septembre 2020...
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Avis 20216637
Ecole Primaire de Saint Bauzély
Copie de l'entier dossier administratif scolaire de son enfant :
1) l'ensemble des documents...
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Avis 20216672
Centre international de Valbonne
Communication des documents, concernant sa fille, au titre de l’année scolaire 2021-2022 :
1) la...
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Avis 20216838
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication, par courriel, de la copie des rapports d'inspection relatifs à l'établissement...
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Avis 20217025
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants relatifs...
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Avis 20217131
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Nièvre (DSDEN 58)
Consultation des fiches de signalement anonymisées extraites du registre dématérialisé santé et...
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Avis 20222560
Collège Maurice Utrillo de Paris
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Avis 20222600
Rectorat de l'académie de Guadeloupe (AC 971)
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Avis 20222686
Mairie de Tsingoni
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Avis 20222687
# Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976)
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Avis 20221811
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
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Avis 20221821
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aude (DSDEN 11)
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Avis 20221969
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
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Avis 20222016
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aude (DSDEN 11)