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Agriculture Affaire courante

Avis 20170879
Chambre de commerce et d'industrie de Brest (CCI 29)

Communication des documents suivants relatifs à chacune des deux procédures de passation du...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170889
Direction départementale des territoires de la Loire (DDT 42)

Copie des documents suivants : 1) le dossier complet (formulaire et pièces) de demande...

11/05/2017 Défavorable/Commercial industriel Défavorable/Vie privée Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20170895
Préfecture de police de Paris

Communication des documents suivants relatifs aux marchés référencés 1300103730 et...

27/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170901
Premier ministre

Copie, sous format informatique et par courriel, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

21/07/2017 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret Défavorable/Secret Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Infrastructures routières Marché public
Conseil 20170902
Mairie de Neuilly-sur-Marne

Caractère communicable, à la société TRANSPACITY, du rapport annuel 2015 établi par le...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170927
Mairie de Betschdorf

Copie des documents suivants concernant le lot n° 9 du marché public ayant pour objet la...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170933
Communauté de communes du bassin de Joinville-en-Champagne

Copie des documents suivants : 1) la convention passée avec la société X dans le cadre du projet...

24/05/2017 Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20170943
Communauté d’agglomération Val-Parisis

Communication des documents relatifs au marché public portant sur l'élaboration du règlement...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Publicité
Avis 20170952
Veolia Eau Arcachon

Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le contenu du...

24/05/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170969
Grand Port Maritime de Dunkerque

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux relatif...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170970
Métropole du Grand Paris

Communication des documents suivants relatifs à un aménagement urbain de l'îlot de Paix-Reims de...

24/05/2017 Défavorable/Préparatoire Favorable Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170971
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon (n'existe plus)

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...

11/05/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170978
Direction départementale de la protection des populations de la Vendée (DDPP 85)

Copie par courriel des documents suivants concernant une enquête réalisée par des agents de la...

11/05/2017 Incompétence/Judiciaire Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Contrôle Agrément
Avis 20170979
Préfecture du Nord

Communication des documents suivants visés par l'arrêté préfectoral du 17 mars 1999 relatif à la...

11/05/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
Avis 20170984
Mairie d'Agde

Communication de la convention conclue en 2006 entre la X et/ou la ville d'Agde, la société X...

24/05/2017 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170996
Syndicat des transports de l'Agglomération Côte Basque-Adour

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la convention de...

11/05/2017 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20171053
Mancelle d'habitation

Communication de l'analyse détaillée concernant l'attribution du lot n° 2 relatif au marché...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171086
Mairie de Villers-Bocage

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'installation...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171107
Métropole Rouen Normandie

Communication des documents afin de vérifier le fonctionnement des pépinières et hôtels...

22/06/2017 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Tourisme
Avis 20171109
Mairie de Leucate

Copie des actes de concession de la plage située sur le site des « Coussoules » à La...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs

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