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Avis 20191825
Mairie d'Orange
Copie des comptes pour l'exercice 2018, de l'association UAOHV (Athlétisme), sise maison des...
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Avis 20186071
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication des documents suivants, relatifs aux associations X et X :
1) le dossier de...
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Avis 20186072
Conseil départemental de l'Yonne
Copie de l'intégralité du règlement d’attribution d’un véhicule pour aider les sportifs à se...
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Avis 20193560
Ministère des Outre-mer
Communication des documents suivants, relatifs à l'association CCMM Centre Roger IKOR :
1) les...
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Avis 20194606
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRJSCS PACA)
Communication des comptes, pour l'exercice 2018, de l'association UAOHV (Athlétisme) déclarée en...
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Avis 20184931
Mairie de Chessy-les-Près
Communication des justificatifs, pour les années 2016, 2017 et 2018, de la subvention annuelle...
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Avis 20186268
Mairie de Cenon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes détaillés des associations...
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Avis 20194534
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication des documents relatifs à l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...
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Avis 20192666
Mairie de Perrier (63)
Communication, à la suite de la décision de non-renouvellement, par la mairie, de la convention...
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Avis 20192834
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication, par courriel, de l'autorisation de la municipalité d’Addis-abeba relative à...
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Avis 20203190
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants, relatifs à l’association ADFI Deux-Savoie Isère, sise...
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Avis 20201762
Préfecture du Nord
Communication des statuts ainsi que de l’ensemble des déclarations et des pièces faisant...
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Avis 20200932
Premier ministre
Communication des documents relatifs à la fédération européenne des centres de recherche et...
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Avis 20201396
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents relatifs à l'union nationale des associations de défense des...
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Avis 20201727
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication de la déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration de...
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Avis 20195875
Mairie de Moret-sur-Loing
Communication des comptes des associations subventionnées suivantes, pour les années 2016, 2017...
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Avis 20196145
Mairie de Plouyé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la lettre, dont une copie a été adressée...
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Avis 20200973
Collège Jean Moulin de Paris
Communication des documents financiers concernant l'Association sportive Alésia (A.S.A) Dite...
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Avis 20204411
Mairie de Charleval
Communication des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal, pour les...
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Avis 20201094
Mairie d'Asnelles
Copie des documents suivants :
1) les rapports financiers et moraux 2018 à 2019 de l'association...