Recherche - CADA

Budgets et comptes

Avis 20163552
Mairie de Tinqueux

Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des factures des...

15/09/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20163587
Communauté d'agglomération de Metz Métropole

Communication des documents suivants : 1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20156137
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée

Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, des comptes de...

04/02/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20156143
Mairie d'Orléans

Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal fixant le régime...

04/02/2016 Défavorable/Abusive Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Handicap - invalidité Institutions - AAI
Avis 20156201
Mairie de Bartrès

Communication des documents suivants relatifs à l'attribution d'une subvention à l'association...

04/02/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Budgets et comptes
Avis 20160048
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie du compte administratif 2015 concernant la commune de Charost.

18/02/2016 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Finances Publiques Et Fiscalité Budgets et comptes
Avis 20160051
Mairie de Seilh

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, au format papier, des documents suivants : 1) le...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20160071
Mairie de Reygade

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation en date...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Délégation de service public Budgets et comptes Patrimoine
Avis 20160124
Mairie de Préseau

Communication des éléments suivants : 1) le budget annexe relatif au lotissement Pierre...

17/03/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20160135
Mairie d'Olley

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) les demandes...

18/02/2016 Défavorable/Préparatoire Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20160140
Société d'équipement du Département de Maine-et-Loire (SODEMEL)

Communication des documents suivants concernant la période 2004-2012 : 1) le détail des...

18/02/2016 Incompétence/Privé Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Rémunération Budgets et comptes
Avis 20160164
Association Vercors Loisirs

Copie des factures et pièces comptables de l’association pour les saisons 2013-2014 et 2014-2015.

31/03/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20160186
Groupe hospitalier Nord-Vienne

Copie dématérialisée des documents suivants concernant l'hôpital de Loudun : 1) les comptes...

17/03/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20160190
Mairie d'Ecully

Copie sur cédérom et au format Excel (ou autre tableur) des grands livres des comptes de la...

17/03/2016 Favorable Modalités D’Accès/Modalités Budgets et comptes
Avis 20160222
Mairie du Teil

Communication des documents suivants : 1) le mandat spécial confié par le Conseil Municipal...

03/03/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20160246
Mairie de Palaja

Copie, de préférence au format PDF sur une clé USB fournie par le demandeur, des documents...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Budgets et comptes Marché public
Avis 20160252
Mairie de Montech

Communication des documents suivants : 1) le rapport du Trésor public (analyse financière...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Emprunt
Avis 20160329
Mairie de Barneville-Carteret

Copie des factures relatives à l'intervention de la commune sur la brèche de la digue du polder...

03/03/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Budgets et comptes
Avis 20160331
Mairie d'Espeluche

Communication de l'historique par article du compte administratif 2015.

18/02/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20160353
Mairie de Moissieu-sur-Dolon

Copie de l'analyse financière rétrospective concernant l'année 2014, réalisée par le centre des...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes