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Avis 20163209
Conseil régional Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
Communication, en sa qualité de conseillère règionale, des documents suivants :
1) l'ensemble...
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Avis 20163220
Mairie d'Audenge
Consultation des documents suivants :
I) les balances des comptes de la commune pour les...
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Avis 20163263
Mairie de Gugnécourt
Copie de l'ensemble des factures concernant le budget du lotissement de la commune pour...
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Avis 20163268
Mairie de Gugnécourt
Copie de l'ensemble des factures concernant le budget du lotissement de la commune pour...
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Avis 20163269
Mairie de Gugnécourt
Copie de l'ensemble des factures concernant le budget du lotissement de la commune pour...
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Avis 20163276
Mairie de Sanary-sur-Mer
Consultation en mairie, des factures ou des pièces concernant les comptes suivants, au titre de...
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Avis 20163324
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication des documents suivants relatifs à la démolition d'un bâtiment affecté jusqu'à...
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Avis 20163325
Mairie de Chilly-Mazarin
Copie des documents suivants :
1) les déclarations établies auprès du Fonds d'insertion des...
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Avis 20163350
Mairie de Donnay
Communication des documents suivants :
1) le budget 2016 de la commune ;
2) le compte...
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Avis 20163384
Maisons
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le permis de...
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Avis 20163393
Mairie d'Emmerin
Communication des documents suivants concernant l'association CAFFES, domiciliée 7-9 rue des...
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Avis 20163398
Mairie d'Urcerey
Copie, par courriel, de documents relatifs aux budgets de la commune, alors qu'il n'est proposé...
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Avis 20163400
Mairie d'Espeluche
Communication du devis et de la facture de la société EIFFAGE pour un montant de 35519, 40...
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Avis 20163420
Mairie du Havre
Copie, sous forme dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes certifiés...
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Avis 20163426
Mairie de Grenoble
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20163433
Mairie de Plésidy
Communication des documents suivants concernant l'analyse financière des comptes clos de l'année...
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Avis 20163439
Mairie de Grenoble
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20163449
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20163466
Conseil de Fabrique de la Paroisse Saint-Louis de Strasbourg-Robertsau
Copie de documents relatifs à la fabrique de la paroisse Saint-Louis de la Robertsau portant sur...
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Avis 20163493
Mairie des Mages
Copie, par courrier électronique, ou, sous format papier, en sa qualité de conseiller municipal,...