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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20210704
Mairie de Challes-les-Eaux

Communication des documents suivants : 1) le dossier de demande de permis de construire n° PC...

30/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20210755
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt

Communication des lettres par lesquelles les services de la mairie ont avisé le pétitionnaire de...

30/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20210766
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)

Communication des documents suivants : 1) le plan des travaux dits « définitifs » de l'avenue...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20210793
Mairie de Bures-sur-Yvette

Communication de tous les DPC/DP avec les comptes rendus de conformité sur les trois dernières...

30/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20210801
Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire

Communication des documents suivants concernant les travaux de transformation du chemin de la...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20210810
Mairie de Toufflers

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) une copie de l’entier dossier...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20210812
Mairie d'Auris-en-Oisans

Consultation du dossier de permis de construire, objet de l'arrêté n° 36.559 du 26 février 1977...

30/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20210814
Mairie de Mirmande

Communication, à la suite de la réparation des remparts de la maison X - voisine de la maison de...

30/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20210857
Communauté d'agglomération Vienne Condrieu Agglomération

Communication de l'étude du dimensionnement des eaux pluviales (EP) et des eaux usées (EU)...

30/04/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf article L311-5 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau
Avis 20210006
Mairie de Fresney-le-Puceux

Communication de l'ensemble des pièces du dossier de demande de permis d'aménager PA 014 290 20...

28/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20210012
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication de l'évaluation domaniale en date du 21 novembre 2010 relative à la cession des...

28/02/2021 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20210023
Mairie de Wimereux

Communication des documents relatifs à l'édification d'une roue foraine de 35 mètres de haut sur...

28/02/2021 Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20210034
Conseil départemental du Var

Communication de la décision concernant le déclassement de la route départementale 65.

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20210041
Mairie de Silly-sur-Nied

Communication d'une copie du permis de construire autorisant Monsieur X, demeurant au X, à...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20210042
Mairie de Sainte-Croix-Vallée-Française

Communication des documents suivants : 1) une copie des permis de construire délivrés pour les...

28/02/2021 Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20210051
Mairie de Paris

Communication des décisions et des conventions portant autorisation d'occupation du domaine...

28/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20210055
Communauté urbaine Le Mans Métropole

Communication de la délibération prescrivant et autorisant des travaux d'aménagement de voirie...

28/02/2021 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20210066
Mairie de Coincy

Communication, à la suite d'une consultation en mairie et de précédentes transmissions...

28/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20210071
Mairie de Saint-Pierre (97250)

Communication d'une copie des demandes et des permis de construire accordés concernant la...

28/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20210092
Mairie de Frangy

Copie des dossiers de permis de construire numéros X et X

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire