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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20205221
Communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire

Copie de l'ensemble des documents relatifs à l'étude réalisée pour la création d'un échangeur A...

21/01/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20205129
Mairie de Wintzenheim-Kochersberg (67)

Communication des plans relatifs aux travaux de réaménagement, par la commune, du site dénommé «...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20205131
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication, avant l'ouverture de l'enquête publique, de la copie de la lettre du préfet du...

30/04/2021 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20205434
Ministère de la culture

Communication des documents suivants : 1) l'avis rendu sur le permis de construire X ; 2) l'avis...

30/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20205445
Mairie de Coulogne

Communication du permis de construire correspondant à la maison d'habitation du demandeur située X.

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205510
Mairie de Mortcerf

Copie conforme, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la délibération du...

30/04/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20205537
Mairie de Cornebarrieu

Communication de l'arrêté de caducité du permis de construire n° X.

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205542
Mairie de Sigean

Copie, au format papier ou par courrier électronique, de tous les arrêtés pris par le maire et,...

30/04/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20205543
Mairie de Ginasservis

Communication des documents suivants, relatifs à la parcelle X, sise X : 1) le permis d'origine...

30/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205567
Mairie de Fresnoy-le-Luat

Communication de l'avis du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Oise rendu...

30/04/2021 Favorable/Sauf article L311-5 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205654
Syndicat mixte du pays des Cévennes

Communication des documents suivants : 1) le dossier réceptionné le 26 février, mentionné dans...

30/04/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20210067
Mairie de Dijon

Copie des documents suivants : 1) la convention de prestations intégrées du 7 octobre 2009...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20210217
Mairie de Pineuilh

Communication d'une copie de l'autorisation accordée à la société FGP pour l'implantation, à la...

30/04/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Agrément
Avis 20210236
Mairie Le Diamant

Communication de l'entier dossier de permis de construire référencé n° 972 206 19 BR 052,...

30/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20210362
Mairie de Sainte-Maxime

Communication des documents suivants : 1) le courrier de la direction de la police municipale en...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20210478
Mairie de Rennes

Communication, dans le cadre du permis de construire PC 35238 19 10148 délivré le 18 décembre...

30/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20210487
Mairie de Congénies

Communication de toutes les autorisations d’urbanisme délivrées pour la parcelle X durant les...

30/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20210492
Mairie de Jurançon

Communication des documents suivants composant le dossier de permis de construire du magasin...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20210493
Mairie de Vitrolles

Communication des documents suivants concernant le permis de construire n° 13 117 17 F 0022 du 9...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20210575
Mairie de Saint-Pathus

Communication des permis de construire des lot N°13 et lot N°7 du lotissement « Cœur Village ».

30/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire