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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20205090
Mairie de Férolles-Attilly

Consultation sur place ou copie adressée par courrier électronique de l’intégralité des...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205097
Mairie d'Aghione

Communication, par courrier électronique, dans le cadre du plan local d'urbanisme (PLU) en...

28/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20205113
Mairie de Saint-Gérons

Communication des justificatifs relatifs au changement de destination du chemin rural...

28/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20205121
Mairie de Nivillers

Communication de plusieurs certificats d’urbanisme référencés X, et délivrés en date du 23 mars 2017.

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205124
Mairie de Montpellier

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) toutes les...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20205147
Mairie de Libourne

Communication, par consultation, de la déclaration préalable avant travaux ou du permis de...

28/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205150
Mairie de Tourrettes-sur-Loup

Communication, tel qu’affiché en mairie le X, de la copie de l'arrêté n° X du X par lequel la...

28/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205173
Mairie d'Estillac

Communication d'une copie intégrale du dossier du permis d’aménager (PA 04791 20 A0001) accordé...

28/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205181
Mairie de Lavelanet

Communication, par voie postale ou par courrier électronique, du règlement de la zone où est...

28/02/2021 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20205186
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge

Communication d'une copie du permis de construire concernant le numéro X.

28/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205189
Communauté d'agglomération du Boulonnais

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des informations relatives à...

28/02/2021 Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20205239
Mairie de Septeuil

Communication, si possible par voie numérique sous support dématérialisé, de la copie des...

28/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205253
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)

Communication de l'avis émis sur l'OAP Camp Perrier du PLU de la commune de Lézan.

28/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20205261
Mairie de Poligny

Communication, dans le cadre du permis de construire n° PC 03 94 34 19 C 0022 délivré le 27...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205284
Mairie de Plainval

Communication des éléments relatifs aux travaux réalisés le long de la clôture de sa cliente, au...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205316
Mairie de Savines-le-Lac

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) le règlement et...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20205324
Mairie de Margès

Communication, à ses frais, de la copie des documents relatifs à la création au sein du plan...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Eau
Avis 20205341
Mairie de Praz-sur-Arly

Communication, par courrier électronique, des pièces du permis de construire n° X délivré à...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205363
Mairie de Presle

Communication de la copie des documents relatifs au classement de 1965 de la voie communale VC 3.

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20205382
Mairie d'Epinay-sur-Seine

Copie, par courrier électronique et au format papier, de l'intégralité des documents contenus...

28/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire