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Avis 20216657
Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Communication des résultats des élections aux conseils centraux de l'Université de Technologie...
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Avis 20216658
Institut national universitaire Jean-François-Champollion
Communication des résultats des élections aux conseils centraux de l’Institut national...
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Avis 20216672
Centre international de Valbonne
Communication des documents, concernant sa fille, au titre de l’année scolaire 2021-2022 :
1) la...
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Avis 20216741
Ministère des armées et des anciens combattants
Consultation , par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20216774
Mairie de Brouckerque
Communication d'une copie intégrale de l’acte de naissance de Monsieur X, né le X dans la commune.
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Avis 20216783
Mairie de Dijon
Communication de l'ensemble des fichiers résultant de la numérisation tridimensionnelle des...
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Avis 20216799
Fédération française de boxe (FFB)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la liste intégrale des...
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Conseil 20216805
Mairie de Dinard
Caractère communicable du livret de famille de famille d'une personne décédée, à une société...
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Avis 20216838
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication, par courriel, de la copie des rapports d'inspection relatifs à l'établissement...
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Avis 20216852
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des documents suivants, dans le cadre de la demande de rectification des notes...
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Avis 20216853
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des documents suivants, dans le cadre de la demande de rectification des notes...
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Avis 20216865
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication d'une copie des documents concernant l'incendie de la salle municipale Léon Jaume...
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Avis 20216880
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20216929
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Consultation, sur proposition de rendez-vous, de ses copies d'examens et des rattrapages des...
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Avis 20216950
Lycée polyvalent - Lycée - ESAA - Ecole Boulle
Communication de l'attestation justifiant sa présence aux cours du X et X, de X et X, qu'elle a...
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Avis 20216996
Ministère de la culture
Communication du procès‐verbal de la CRPA du 29 juin 2021 relatif à la caserne Gudin de...
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Avis 20217002
Faculté de médecine-Université de Strasbourg
Communication de l’intégralité de son dossier étudiant ainsi que des 2 procès-verbaux du jury...
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Avis 20217009
Mairie de Murtin-et-Bogny
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X, né le X.
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Avis 20217025
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants relatifs...
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Avis 20217113
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, du...