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Enseignement

Avis 20216570
Mairie de Bordeaux

Communication des documents suivants, concernant le groupe scolaire Simone Veil à Bordeaux : 1)...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Etablissements art. 11 Scolarité et examens Marché public
Avis 20216571
Bordeaux Métropole

Communication des documents suivants, concernant le groupe scolaire Simone Veil à Bordeaux : 1)...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Etablissements art. 11 Scolarité et examens Marché public
Avis 20216575
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)

Communication de la grille d'évaluation qu'il a signée, comprenant les commentaires et les...

16/12/2021 Favorable/Sauf délibération Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20216595
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)

Communication des documents suivants, relatifs à l'épreuve du Grand oral spécialité...

16/12/2021 Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20216598
Cité scolaire Henri IV de Béziers

Communication de son dossier scolaire.

16/12/2021 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Etablissements art. 11
Avis 20216599
Université de Perpignan Via Domitia

Communication de l'intégralité des pièces de son dossier universitaire.

16/12/2021 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens Etablissement supérieur
Avis 20216600
Université Paris-Sorbonne

Communication de l’intégralité de son dossier universitaire.

16/12/2021 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Etablissement supérieur
Avis 20216605
Ecole primaire de Thoirette-Coisia

Communication, par voie postale, de la copie intégrale du dossier scolaire, administratif,...

16/12/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20216637
Ecole Primaire de Saint Bauzély

Copie de l'entier dossier administratif scolaire de son enfant : 1) l'ensemble des documents...

16/12/2021 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Institution scolaire
Avis 20216640
Collège La Perrière de Soucieu-en-Jarrest

Communication de l'intégralité du dossier administratif de ses enfants comprenant : 1) les...

16/12/2021 Favorable Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Etablissements art. 11 Santé
Avis 20216641
Mairie de Paris

Communication du rapport de l'inspection générale, datant de juillet 2021, relatif au club de...

13/01/2022 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives Inspection
Avis 20216646
Université Jean Moulin Lyon 3

Communication, pour les années 2016 à 2019, d'une copie des résultats des élections aux conseils...

16/12/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20216648
Université de Bretagne occidentale (UBO)

Communication d'une copie des résultats des élections aux conseils centraux de l'Université de...

16/12/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20216649
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis

Communication d'une copie des résultats des élections aux conseils centraux de l'université...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20216651
CY Cergy Paris Université

Communication d'une copie des résultats des élections aux conseils centraux de l’Université de...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20216652
Université d'Evry-Val d'Essonne

Communication d'une copie des résultats des élections aux conseils centraux de l’Université...

16/12/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20216653
Université d'Aix-Marseille

Communication d'une copie des résultats des élections aux conseils centraux de l’Université...

16/12/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20216654
Université de technologie de Compiègne (UTC)

Communication d'une copie des résultats des élections aux conseils centraux de l’Université de...

16/12/2021 Favorable/Sauf comportement Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20216655
Université Toulouse III - Paul Sabatier

Communication d'une copie des résultats des élections aux conseils centraux de l’Université...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20216656
Université de Nîmes

Communication d'une copie des résultats des élections aux conseils centraux de l’Université de...

16/12/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur