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Avis 20220558
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Haut-Rhin (DSDEN 68)
Communication du dernier rapport de visite des établissements hors-contrat suivants :
1) l'école...
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Avis 20220559
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école Michaël...
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Avis 20220560
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques (DSDEN 64)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école...
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Avis 20220561
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Oise (DSDEN 60)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « le cours la...
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Avis 20220562
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « Cours La Cordée...
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Avis 20220563
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Marne (DSDEN 51)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « Cours Colibris...
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Avis 20220564
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Maine-et-Loire (DSDEN 49)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « Cours Le Gouvernail...
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Avis 20220565
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Loiret (DSDEN 45)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « le cours Henri...
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Avis 20220566
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « cours la Fontaine...
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Avis 20220567
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « École 1 2 3 Soleil...
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Avis 20220568
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « école Caminarem...
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Avis 20220569
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication du dernier rapport de visite des établissements hors-contrat suivants :
1) l'école...
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Avis 20220570
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aube (DSDEN 10)
Communication du dernier rapport de visite des établissements hors-contrat « écoles maternelle...
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Avis 20220571
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ariège (DSDEN 09)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école Chant’Arize...
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Avis 20220606
Mairie de Paris
Communication d'une copie de l'acte de naissance de X.
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Conseil 20220609
Comité départemental de cyclisme de la Haute-Loire
Caractère communicable, à un ancien membre du comité directeur, de l'ensemble des documents...
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Avis 20220634
Université Grenoble Alpes
Communication du rapport de l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche...
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Avis 20220643
Collège Edgar Varèse
Communication, par voie électronique, pour l'année 2021-2022, d'une copie des documents suivants...
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Avis 20220653
Ministère de la culture
Communication, dans le cadre de l'attribution du label « Villes et Pays d’art et d’histoire » à...
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Avis 20220666
Ecole élémentaire Robert Surcouf
Communication des documents relatifs à à sa fille X, dont elle détient l'autorité parentale...