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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

Avis 20180307
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges

Communication des études citées dans la notice explicative de la modification n°2 du PLU de la...

17/05/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180343
Thonon Agglomération

Copie sur CD-ROM ou clé USB, des documents suivants : 1) les convocations des conseillers...

19/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180351
Mairie de Saint-André (66)

Copie des documents suivants, relatifs au rapport d'enquête de Monsieur X concernant la...

17/05/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180372
Mairie de Catllar

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

15/09/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180409
Communauté de communes des Hauts-de-Flandre

Copie du dossier du plan local d'urbanisme de la commune de Socx, tel qu'adopté par le conseil...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180435
Mairie de Bédoin

Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...

03/05/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180489
Préfecture du Gard

Communication par courriel de documents relatifs aux révisions du plan local d'urbanisme de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180521
Mairie d'Etaples-sur-Mer

Copie des rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur, Monsieur X, relatifs à...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180566
Mairie de Floirac (17)

Communication de documents relatifs au plan d'occupation des sols et du plan local d'urbanisme...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180600
Mairie de Gonesse

Communication de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme en vigueur suite...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180608
Mairie de Sète

Communication par voie électronique, de préférence au format CD-ROM, des documents suivants...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185087
Préfecture de l'Isère

Communication par courriel d'une copie des pièces et courriers, y compris électroniques,...

06/06/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185125
Mairie de La Garenne-Colombes

Copie de l'ensemble des listes des emplacements réservés ayant été successivement annexées au...

06/06/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185615
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines

Communication de la copie des documents suivants : 1) les arrêtés prescrivant les modifications...

18/07/2019 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185830
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon

Communication de la copie intégrale du ou des inventaires (rapports d'étude, plans, notes...

18/07/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190106
Mairie de Brunoy

Communication des documents suivants : 1) l’entier dossier de permis de construire du 28...

27/06/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire Enquête publique
Avis 20190235
Mairie de Puyvert

Communication des comptes rendus du bureau d'études et du groupe de travail en charge de...

06/06/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185290
Mairie de Sisco

Communication des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) la...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185404
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt

Communication des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion d'examen conjoint, ayant...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185406
Mairie de Roussillon

Communication des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion d'examen conjoint, ayant...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU