-
Avis 20173112
Préfecture des Vosges
Communication par voie électronique des dispositions prises par le maire d'Ambacourt pour...
-
Avis 20173223
Mairie de Locquirec
Copie des extraits de plans d'occupation des sols (extrait du document graphique et du règlement...
-
Avis 20173246
Agglomération de la Région de Compiègne (ARC)
Communication des documents suivants concernant la parcelle A5 dite « Jaux - Les Cailloux » :
1)...
-
Avis 20173248
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt
Communication, par courrier électronique ou sur support numérique de type clé USB ou CDrom, des...
-
Avis 20173249
Mairie de Goyave
Communication des documents suivants relatifs à la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) de...
-
Avis 20173275
Mairie de Carcassonne
Communication des documents suivants :
1) l'ancien Plan d'occupation des sols (POS) de la...
-
Avis 20173297
Mairie de Val-d'Isère
Communication des documents suivants :
1) les courriers de convocation à la séance du 10 avril...
-
Avis 20173364
Mairie de Savigny-sur-Orge
Consultation des documents suivants :
1) le dossier de PLU modifié alors que le commissaire...
-
Avis 20173376
Mairie de Mens
Communication de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune :
1) le règlement de...
-
Avis 20173377
Mairie de Mens
Communication de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune :
1) le justificatif...
-
Avis 20173414
Mairie de Saint-Estève
Communication sur CD-ROM joint par le demandeur de documents relatifs à la révision générale du...
-
Avis 20183870
Mairie de Trégunc
Communication des documents suivants :
1) le plan de la zone de préemption Espace naturel...
-
Avis 20183951
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication des documents administratifs suivants, relatifs à l'adoption du PLU de...
-
Avis 20184185
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon
Copie d'une étude de sol produite par la Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le...
-
Avis 20184279
Mairie d'Ostricourt
Communication de la planche graphique du PLU des parcelles appartenant à son client, ainsi que...
-
Avis 20184354
Mairie de Cressonsacq
Communication des modifications du PLU intervenues à l’issue du conseil municipal du 12 juillet...
-
Conseil 20183919
Mairie de Carignan-de-Bordeaux
Caractère communicable, à une association locale, de l'entier dossier de révision du plan local...
-
Conseil 20184680
Mairie de Pontault-Combault
Caractère obligatoire pour la commune de la mise en ligne du registre d'enquête publique du plan...
-
Avis 20181539
Toulouse Métropole
Communication des documents graphiques du plan d'occupation des sols et du plan local...
-
Avis 20182456
Mairie des Granges-Gontardes
Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...