Recherche - CADA

Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Affaire courante

Avis 20185751
Centre hospitalier universitaire de Toulouse (CHU)

Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...

10/01/2019 Sans objet/Détruit Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20185755
Centre hospitalier universitaire de Rouen (CHU de Rouen)

Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...

10/01/2019 Irrecevable/Documentation établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20185761
Centre hospitalier régional universitaire (CHU) de Montpellier

Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...

10/01/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Documentation établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20185887
Haute Autorité de Santé (HAS)

Communication du procès-verbal de la réunion de la Commission nationale d’évaluation des...

21/03/2019 Irrecevable/Diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires
Avis 20186076
Centre hospitalier de Moulins-Yzeure

Copie des documents suivants, prévus à l'article L3222-5-1 du code la santé publique et par...

21/03/2019 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20186271
Ministère des solidarités et de la santé

Communication de la liste des rendez-vous et rencontres ayant eu lieu depuis mai 2017 entre les...

24/01/2019 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires
Avis 20186272
Ministère de l'économie et des finances

Communication de la liste des rendez-vous et rencontres ayant eu lieu depuis mai 2017 entre les...

24/01/2019 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires
Avis 20186273
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Communication de la liste des rendez-vous et rencontres ayant eu lieu depuis mai 2017 entre les...

24/01/2019 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires
Avis 20175215
Agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) de l'Allier, de...

22/02/2018 Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20175226
Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale)

Communication des documents suivants relatifs à la résidence pour personnes âgées la Tête d'Or...

08/02/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20175474
Caisse primaire d'assurance maladie du Val d'Oise (CPAM 95)

Copie des documents suivants concernant la réalisation de contrôles de l'activité de son client,...

22/02/2018 Favorable Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20175635
Conseil départemental de l'ordre des infirmiers de l'Hérault et du Gard

Communication de l'intégralité d'un courriel envoyé à Madame X, infirmière, le 13 septembre 2017...

22/02/2018 Défavorable/Vie privée Défavorable/Comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20175637
Mairie de Livron-sur-Drôme

Copie du dossier, détenu par les services de la mairie, et qui comprend des photos et des...

08/02/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20175671
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)

Communication des documents suivants relatifs au rapport d'inspection établi par l'ARS à la...

22/02/2018 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20175728
Direction départementale de la Protection des Populations du Val-de-Marne (DDPP 94)

Copie, par courrier électronique, de l’ensemble des documents administratifs du cirque avec...

22/02/2018 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Agrément Sécurité sanitaire
Avis 20175729
Direction départementale de la protection des populations de Paris (DDPP 75)

Copie, par courrier électronique, de l’ensemble des documents administratifs du cirque avec...

22/02/2018 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Agrément
Avis 20175730
Direction départementale de la protection des populations de la Somme (DDPP 80)

Copie, par courrier électronique, de l’ensemble des documents administratifs du cirque avec...

22/02/2018 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Agrément
Avis 20175731
Direction départementale de la protection des populations de Haute-Garonne (DDPP 31)

Copie, par courrier électronique, de l’ensemble des documents administratifs du cirque avec...

22/02/2018 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20175777
Mairie de Paris

Communication par courrier électronique des documents suivants : 1) la convention de marché de...

22/02/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20175919
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

Communication des documents suivants, de préférence sous forme numérique : 1) les avis,...

05/04/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire