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Avis 20161378
Conseil départemental de la Dordogne
Communication du rapport du maître d’œuvre concernant le lot n° 21 du marché public ayant pour...
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Avis 20161396
Syndicat mixte pour la valorisation des déchets de Corse (SYVADEC)
Copie des observations formulées par le préfet de la Haute-Corse au titre de son contrôle de...
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Avis 20161430
Mairie de Dole
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la liste récapitulative des...
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Avis 20161435
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants concernant les lots n° 3 « Eclairage public », n° 4...
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Avis 20161459
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication du rapport final d’analyse des offres concernant le marché public de maîtrise...
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Avis 20161486
Mairie de Sarrebourg
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des offres de prix détaillées...
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Avis 20161501
Mairie d'Enghien-les-Bains
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le planning...
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Avis 20161505
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants concernant l'offre de l'entreprise retenue et l'offre...
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Avis 20161507
Mairie de Villepinte
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...
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Avis 20161509
Hospices civils de Lyon
Communication d'une copie des documents suivants établis dans le cadre de la procédure de...
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Conseil 20161512
Centre Hospitalier Asselin Hedelin Yvetot
Caractère communicable, à un candidat non retenu, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20161520
Préfecture de l'Essonne
Copie des documents suivants :
1) les contrats signés depuis 2012 par sa cliente avec la...
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Avis 20170877
Mairie de Sainte-Rose (Guadeloupe)
Copie des documents suivants relatifs à la situation de Messieurs X, X et X, intervenants pour...
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Avis 20170879
Chambre de commerce et d'industrie de Brest (CCI 29)
Communication des documents suivants relatifs à chacune des deux procédures de passation du...
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Avis 20170895
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants relatifs aux marchés référencés 1300103730 et...
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Avis 20170901
Premier ministre
Copie, sous format informatique et par courriel, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20170927
Mairie de Betschdorf
Copie des documents suivants concernant le lot n° 9 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20170969
Grand Port Maritime de Dunkerque
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux relatif...
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Avis 20170970
Métropole du Grand Paris
Communication des documents suivants relatifs à un aménagement urbain de l'îlot de Paix-Reims de...
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Avis 20171053
Mancelle d'habitation
Communication de l'analyse détaillée concernant l'attribution du lot n° 2 relatif au marché...