Recherche - CADA

Marché public Affaire courante

Avis 20171550
Mairie de Garges-lès-Gonesse

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...

08/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171559
Université Paris Descartes - Paris 5

Communication du bilan financier complet concernant l'aménagement de l'animalerie aux 6è et 7è...

08/06/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171589
Mairie de Montpellier

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) le rapport de...

22/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20171618
Centre hospitalier du Pays d'Aix-Centre hospitalier intercommunal d'Aix-Pertuis

Communication du montant forfaitaire annuel figurant à l'article 2 de l'acte d'engagement de...

22/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20162733
Mairie d'Amblainville

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) la délibération du 31 mars 2015...

21/07/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Zones d’activités
Avis 20162746
Conseil départemental des Deux-Sèvres

Copie du bordereau des prix unitaires de la société SES NOUVELLE, attributaire du lot n° 1 du...

07/07/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20162948
Mairie de Montmorillon

Communication des documents suivants concernant les lots n° 11, 12 et 13 du marché public ayant...

21/07/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20162970
Mairie de Saillans

Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 du marché public portant sur la...

21/07/2016 Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163000
Groupement hospitalier intercommunal du Vexin

Communication des documents suivants : 1) la convention passée avec l'association DOMIVIE...

08/09/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20163004
Conseil départemental de la Gironde

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la construction de...

21/07/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163017
Mairie de Plessis-Sainte-Opportune

Consultation des documents suivants : 1) l'appel d'offres portant sur les travaux de sauvegarde...

21/07/2016 Défavorable/Préparatoire Vie Publique/Vie Locale Marché public
Conseil 20163022
Mairie d'Issou

Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...

21/07/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163043
Communauté d'agglomération du Sud (CASUD)

Communication de l'avenant au lot n° 2 du marché public ayant pour objet la collecte en...

08/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163075
Mairie d'Étupes

Communication du dossier de marché public concernant les travaux situés rue de Taillecourt.

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163095
Mairie de Trebons

Communication du résultat détaillé de l'analyse des offres (première et seconde phase) au regard...

08/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163103
Centre hospitalier universitaire de Nancy

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...

08/09/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163193
Communauté de Communes Interdépartementale des Baronnies (CCIB)

Communication des résultats de l'offre choisie dans le cadre du marché des travaux de...

15/09/2016 Défavorable Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163256
Mairie de Béziers

Communication des documents suivants, concernant le marché d'audit relatif à la restauration...

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20163272
Mairie de Voulx

Caractère communicable, à l'association SOSVOULX, des documents suivants concernant le marché...

15/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163279
Conseil départemental de l'Yonne

Communication des pièces contractuelles propres au marché passé avec le cabinet X pour la...

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public