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Avis 20150750
Institut de formation en soins infirmiers (IFSI) du centre hospitalier d'Ardèche-Nord
Copie intégrale de son dossier scolaire.
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Avis 20150764
Mairie de Saint-Jean-du-Bruel
Communication à ses clientes, en leurs qualités de déléguées des parents d'élèves scolarisés au...
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Avis 20150779
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20150784
Conférence des grandes écoles (CGE)
Communication de l'intégralité du règlement de la conférence des grandes écoles (CGE).
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Avis 20150786
Direction générale des patrimoines
Communication, de préférence par voie électronique, des procès-verbaux des délibérations du...
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Conseil 20152823
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Demande de conseil sur le régime applicable, les délais d'ouverture par anticipation et la...
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Avis 20152874
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication des documents suivants :
A - concernant le règlement financier imposé par les...
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Avis 20152879
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Copie du rapport d'accident scolaire survenu le 3 octobre 2010 à l'école primaire Paul Emile...
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Avis 20152903
Ministère de la culture et de la communication
Communication du document d'acquisition de la nationalité française de son père, Monsieur X.
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Avis 20152920
Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Ladaux Arbis Cantois Escoussans et Soulignac (SIRPLACES)
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20152925
Mairie de Saint-Nazaire
Communication, de préférence par voie électronique, du rapport d'expertise destiné à évaluer la...
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Avis 20151877
Université de Strasbourg
Copie de la convention d'accueil d'un chercheur ou enseignant-chercheur hors Union européenne.
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Avis 20151880
Ministère de la culture et de la communication
Communication, de préférence sur support numérique, de la carte archéologique de la commune de...
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Avis 20151886
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Communication des documents et éléments suivants relatifs à l'examen pratique d’accès au diplôme...
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Avis 20151892
Mairie de Chalon-sur-Saône
Communication de l'accord de partenariat passé entre la ville de Chalon-sur-Saône et...
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Avis 20151893
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)
Communication de la liste des élèves issus des promotions 1993, 1994 et 1995 pour la section...
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Avis 20151894
Université Paris-Sorbonne
Communication de la liste des élèves issus des promotions 1993, 1994 et 1995 en DEA d'histoire...
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Avis 20151902
Université de Lyon
Communication des documents suivants se rapportant aux conseils d'administration de...
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Avis 20151924
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78)
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à chaque collège et lycée...
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Avis 20151933
Ministère de la culture et de la communication
Communication de la convention d’exonération des droits de mutation pour un monument historique...