Recherche - CADA

Agriculture

Avis 20160981
Académie des sciences

Copie, sous format électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160984
Syndicat mixte pour la valorisation des déchets de Corse (SYVADEC)

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur le transport routier des...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161013
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

Copie des dossiers accompagnant les demandes d'autorisations préalables d'exploiter des...

14/04/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20161014
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté du maire en date du 21 septembre 2010...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme
Avis 20161029
Préfecture du Rhône

Copie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...

14/04/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
Avis 20161043
Société publique locale (SPL) Marne et Gondoire Aménagement

Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur le...

12/05/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161047
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

Communication de tout avis, note de consultation ou acte, émanant de la direction des affaires...

14/04/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161052
Collectivité territoriale de Corse

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Génie civil » et n° 2...

14/04/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161056
Collectivité territoriale de Corse

Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Enrobés » du marché public portant...

14/04/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161058
Collectivité territoriale de Corse

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet « Génie civil...

14/04/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161059
Collectivité territoriale de Corse

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Eclairage public Haute-Corse »...

14/04/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161071
Ministère de la défense

Copie, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants concernant le marché...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20161075
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)

Caractère communicable, à un candidat évincé, du devis détaillé du titulaire concernant le...

14/04/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161087
Mairie de Fontaine-Couverte

Copie de la décision du conseil municipal donnant le transfert de compétences à la communauté de...

14/04/2016 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Energies renouvelables
Avis 20161106
Communauté urbaine Le Mans Métropole

Copie des bordereaux des prix unitaires de l'attributaire concernant les lots n° 1 et 2 du...

14/04/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161129
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

Copie intégrale du rapport relatif à l'affaire des « moteurs truqués » concernant le...

14/04/2016 Incompétence/Judiciaire Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie
Avis 20161134
Centre hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le désamiantage au...

14/04/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161147
EDF

Communication des tableaux statistiques (de type sondage au 100ème, répartition par...

09/06/2016 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Energies renouvelables
Avis 20161151
Conseil départemental de l'Essonne

Copie, par voie électronique, ou, à défaut, par courrier postal, des documents suivants, à la...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infractions
Avis 20161153
Mairie de Bourges

Copie des bordereaux des prix unitaires de la société attributaire des lots n° 2 « Signalisation...

14/04/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public