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Avis 20216996
Ministère de la culture
Communication du procès‐verbal de la CRPA du 29 juin 2021 relatif à la caserne Gudin de...
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Avis 20217002
Faculté de médecine-Université de Strasbourg
Communication de l’intégralité de son dossier étudiant ainsi que des 2 procès-verbaux du jury...
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Avis 20217009
Mairie de Murtin-et-Bogny
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X, né le X.
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Avis 20217025
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants relatifs...
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Avis 20217113
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, du...
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Avis 20217124
Ecole du Chemin rouge de Montbrison
Communication, par courriel, du projet d’école conformément à l'article L401-1du code l’éducation.
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Avis 20217131
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Nièvre (DSDEN 58)
Consultation des fiches de signalement anonymisées extraites du registre dématérialisé santé et...
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Avis 20217160
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, du calendrier d'exécution des travaux de...
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Avis 20217177
Ministère de l'éducation nationale
Communication des élements suivants relatifs aux conditions d'organisation de l'assemblée...
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Avis 20217196
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20217221
Mairie de Saint-Malo
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née le X à X, sachant que la commune a...
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Avis 20217228
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né au Guatemala le X, fils de X, sachant...
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Avis 20217233
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Consultation, dans le cadre d'une recherche doctorale sur la fonction juridique des ministères,...
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Avis 20222506
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
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Avis 20222517
Musée Napoléon
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Avis 20222521
Observatoire de physique du globe
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Avis 20222523
Musée Gallé-Juillet
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Avis 20222530
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
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Avis 20222560
Collège Maurice Utrillo de Paris
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Avis 20222600
Rectorat de l'académie de Guadeloupe (AC 971)