Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports

Avis 20217709
Communauté d'agglomération Alès Agglomération

Communication, par courriel, du plan des réseaux d’eau potable de la commune de Saint-Paul-La-Coste.

17/02/2022 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20217740
Tours Métropole Val de Loire

Communication, à la suite de l'installation d'équipements de radiotéléphonie situés au pied du...

17/02/2022 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20217762
Communauté de communes Sud Côte Chalonnaise

Communication des documents suivants relatifs au projet de déchetterie à Saules : 1) les deux...

27/01/2022 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Budgets et comptes
Conseil 20217767
Mairie de Saint-Lattier

Communication des documents suivants relatifs à l'installation d'éoliennes par X sur la commune...

17/02/2022 Favorable/Environnement Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20217769
Mairie de Bommes

Envoi par courrier électronique du dossier d’Information mairie (DIM) concernant le projet...

27/01/2022 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20217778
Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Nouvelle-Aquitaine (CRPMEM 64)

Communication des déclarations de captures de poissons migrateurs (saumons, aloses et lamproies)...

10/03/2022 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20217781
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)

Communication, par publication, avec mise à jour, sur une plateforme accessible en ligne, dans...

27/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20217802
Mairie de Brion (38)

Communication des documents suivants : 1) les études préalables ayant conduit la commune à...

27/01/2022 Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20217806
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Copie des analyses des sols ou d’eau réalisés dans le périmètre du projet Altival à...

27/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20217807
Mairie de Romainville

Communication des documents suivants : 1) les rapports de contrôle et de suivi des sociétés X et...

27/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20217808
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication de l'étude d'impact consolidée et ses annexes déposées en date du 9 juillet 2021...

27/01/2022 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20220002
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA)

Communication, au format électronique, du rapport annuel 2020 de l'exploitant des transports...

17/02/2022 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Marché public
Avis 20220041
Préfecture du Var

Communication, sous forme numérique par courriel ou, à défaut, sous format papier par voie...

17/02/2022 Favorable/Environnement Favorable/Article L311-9 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Cadastre
Avis 20220054
Mairie de Fort-de-France

Communication des documents suivants relatifs aux travaux de canalisation des eaux pluviales à...

17/02/2022 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20220061
Préfecture de Seine-et-Marne

Communication des documents suivants : 1) les résultats de la « vérification complète des...

17/02/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20220075
Préfecture de la Charente

Communication, au format dématérialisé, des dossiers d’information au public (DIP) 2020 ou des...

17/02/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20220095
Métropole Aix-Marseille Provence

Communication du dossier d’information au public (DIP) 2020 ou du bilan d'exploitation annuel...

17/02/2022 Favorable/Article L311-9 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20220108
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

Communication, de préférence sous forme électronique par courriel, du courrier, y compris ses...

17/02/2022 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Permis de construire
Avis 20216466
Communauté de communes Terre de Picardie

Copie des documents par lesquels les riverains de la rue dans laquelle se situe la maison du...

27/01/2022 Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20216490
Communauté urbaine Limoges Métropole

Copie dans son intégralité de l’étude réalisée par le cabinet d’expertise Merlin concernant le...

17/02/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution