Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

Avis 20171614
Mairie de Piana

Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des avis des personnes publics associées...

22/06/2017 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171619
Mairie de Larmor-Baden

Copie des documents suivants : 1) les convocations à la séance du conseil municipal du 12...

24/05/2017 Favorable Incompétence/Privé Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20162748
Mairie de Saint-Laurent-en-Gâtines

Copie de documents relatifs à la rue de la Fontaine : 1) la délibération du conseil municipal la...

07/07/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20162947
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie de documents dans le cadre d'un jugement condamnant la société X Limited a démolir un mur...

07/07/2016 Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire Judiciaire
Avis 20162968
Communauté de communes des Pyrénées Audoises

Communication, par courriel électronique à sa cliente et au format pdf, de l'intégralité du...

08/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20162980
Mairie de La Tronche

Communication des documents suivants : 1) toute délibération du conseil municipal se prononçant...

08/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20162981
Mairie de Savigny-sur-Orge

Communication, en qualité de représentante des parents d'élèves de l'école élémentaire Ferdinand...

08/09/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs
Avis 20162984
Mairie de Seilh

Communication du courrier de la commune en date du 11 avril 2016 adressé au commissaire...

08/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20162989
Mairie de Sainte-Alvère

Copie de deux écrits dans le cadre d'une procédure d'acquisition amiable d'une parcelle...

08/09/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20162994
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Equipements collectifs Pollution
Avis 20163001
Mairie de Scy-Chazelles

Copie des documents suivants : 1) le compromis de vente concernant la parcelle 198 section 9,...

08/09/2016 Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20163111
Mairie de Chaumontel

Communication des documents suivants : 1) les pièces constituant le dossier du plan local...

08/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20163128
Mairie de Vauclin

Consultation du dossier d'enquête publique ayant conduit à l'approbation du plan local...

08/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20163174
Eurométropole de Strasbourg

Communication, par voie électronique ou à défaut par voie postale, de l'ensemble des éléments...

06/10/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Zones d’activités
Avis 20163182
Préfecture de la région Ile-de-France

Copie du courrier adressé le 21 mai 2010 à la ville de Malakoff concernant la vente du...

15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20163188
Mairie d'Amanty

Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM ou sur support papier, de documents dans le...

08/09/2016 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20163216
Mairie de Périssac

Communication des documents suivants, relatifs à la concession funéraire de ses grands-parents,...

06/10/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20163228
Mairie du Beausset

Copie de l'alignement et du plan d'alignement de la voie communale 121 traverse de l'Estagnol et...

08/09/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20163259
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines

Communication des documents suivants relatifs à la 6ème modification du POS de la commune : 1)...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20163323
Mairie du Plessis-Trévise

Communication, par envoi électronique, de l'étude réalisée sur le boisement de type forestier...

15/09/2016 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Forêts et parcs naturels