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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Affaire courante

Avis 20144405
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)

Copie du rapport accompagné de ses annexes et des notes de rédaction, établi à la suite du...

11/12/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Contrôle
Avis 20144443
Mairie d'Epone

Copie de documents concernant le permis de construire PC 07821714M0010 pour lequel le demandeur...

08/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144566
Mairie de Sury-le-Comtal

Copie des documents suivants : 1) le certificat du permis tacite d'aménager définitif PA...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Documentation établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Marché public
Avis 20144596
Mairie de Saint-Pierre (97448)

Copie de la lettre recommandée avec avis de réception mentionnée dans les visas du refus de...

18/12/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144609
Mairie de Langogne

Copie, de préférence par courriel, de l'entier dossier de demande de permis d'aménager...

18/12/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144611
Mairie de Chancelade

Copie de documents concernant la modification de la clôture de la SCI Lapérousienne située 53...

18/12/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144647
Mairie de Barbentane

Copie de l'entier dossier de permis de construire n° PC 01301014N0021 accordé à la SCI J3M.

22/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144655
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)

Copie des correspondances échangées avec la mairie de Saint-Genès-Champanelle dans le cadre de...

08/01/2015 Favorable Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144707
Mairie de Mont-Cauvaire

Copie de documents concernant la construction de la résidence du Clos Saint-Martin : 1)...

08/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144715
Préfecture du Puy-de-Dôme

Copie de documents concernant l'arrêté préfectoral de retrait du permis de construire du 25...

08/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144803
Mairie de Saint-Genès-Champanelle

Copie des correspondances échangées avec la Direction départementale des territoires du...

08/01/2015 Favorable Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144889
Mairie de Mimet

Consultation du permis accordé au centre médical Paul Cézanne pour un accès sur le chemin de...

22/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144893
Mairie de Dinard

Copie du dossier d'instruction du permis de construire délivré à la SCI JAVA le 10 novembre 2009.

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20145072
Mairie de Narbonne

Copie de documents relatifs à un permis de construire concernant la parcelle cadastrée AI 884...

22/01/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143673
Communauté d'agglomération du Carcassonnais

Copie de l'intégralité du rapport de vérification réglementaire après travaux établi par l'APAVE...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143683
Mairie d'Albitreccia

Consultation du registre des permis de lotir.

30/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143764
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Copie de documents concernant les travaux effectués par son voisin, Monsieur XXX dans sa...

30/10/2014 Sans objet/Inexistant Incompétence/Judiciaire Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Infractions
Avis 20143787
Association foncière de remembrement de Montlouis

Copie de documents dans le cadre d'un projet de réalisation d'un parc éolien : 1) les statuts...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Installations classées Énergies renouvelables
Avis 20143789
Syndicat départemental des collectivités électrifiées de l'Ariège (SDCEA)

Copie du dossier d'implantation d'une ligne électrique de moyenne tension concernant la parcelle...

30/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143821
Mairie de Saint-Vite

Copie de l'intégralité du dossier de demande de permis de construire n° 04728314M0005 délivré à...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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